D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement de 12 000 euros � l'association "Centre de recherche sur la Diaspora arm�nienne" (D02820) 47, rue de Cl�ry (2e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 12.000 euros est allou�e � l'association "Centre de recherche sur la Diaspora arm�nienne" (D02820) 47, rue de Cl�ry (2e), pour lui permettre de poursuivre son activit� de conservation et de valorisation d'un fonds documentaire consacr� � la culture arm�nienne.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 324, nature 6574, ligne P001 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".