D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribu�e � la Soci�t� du Salon d'Automne - Grand Palais des Champs-�lys�es, avenue des Champs-Elys�es (8e) (D06169), afin de lui permettre d'organiser son Salon et de poursuivre son action en faveur des artistes fran�ais et �trangers. Elle a pour but d'encourager, au point de vue g�n�ral, le d�veloppement des Beaux-Arts dans toutes ses manifestations et ce particuli�rement par des expositions annuelles, tant en France qu'� l'�tranger.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 7.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.