D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association "Immanence" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e) (X00733). L'association a pour objet de favoriser la cr�ation et la diffusion de l'art contemporain, de favoriser la diffusion du savoir artistique.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 15.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".