D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu la demande de l'association "Accomplir" enregistr�e le 25 avril 2003 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Accomplir" ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 3 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.400 euros est attribu�e � l'association "Accomplir" (X 02313), sise 49 rue Saint-Denis (1er).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 1.400 euros sera imput�e au chapitre 65, article 6574-83, rubrique 020, ligne P038 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la D�mocratie Locale" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2003.