D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique" (A.R.C.A.L.) une convention relative � l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'�quipement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle d'�quipement est attribu�e � l'association "Atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique" (A.R.C.A.L.) situ�e 87, rue des Pyr�n�es (20e), qui a pour objet d'assurer une large diffusion de l'art lyrique et d'entreprendre un travail de formation et de recherche sur la musique et l'art du chant.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'�quipement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 9.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6745, ligne E005 "Provision pour subventions exceptionnelles d'�quipement au titre de la culture".