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Subvention à l’association Théâtre du Fracas (10e). Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Th��tre du Fracas 27, rue du Faubourg Saint-Martin (10e), pour le spectacle Les Enfants du soleil, pr�sent� au Th��tre 13 du 3 novembre au 13 d�cembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � l?association Th��tre du Fracas, 27, rue du Faubourg Saint-Martin (10e), pour le spectacle Les Enfants du soleil, pr�sent� au Th��tre 13 du 3 novembre au 13 d�cembre 2009. X08774 2009_03907.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Octobre 2009
Déliberation
2009 DAC 461
Conseil municipal
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