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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide au projet � l'association Ateliers du Chaudron, dans le cadre de la politique de la Ville, de la culture et de la jeunesse ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 octobre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association Ateliers du Chaudron 31, passage de M�nilmontant (11e) qui a pour objet toutes actions culturelles, tendant � d�velopper aupr�s des publics les plus diversifi�s la connaissance et la pratique des arts du spectacle (D01229 - 2009-00967 - 200903884 et 2009-).

Article 2 : Une subvention de 18.500 euros est attribu�e � l?association Ateliers du Chaudron 31, passage de M�nilmontant (11e).

Article 3 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et r�partie comme suit :

- 7.500 euros, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 au titre de la culture ;

- 3.000 euros, chapitre 65, nature 6574, fonction 422-11, ligne VF88004, au titre de la jeunesse ;

- 8.000 euros, chapitre 65, nature 6574, ligne 15001, au titre de la politique de la Ville.

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