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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 6 octobre 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d?une subvention � l?Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale (14e) pour l?organisation de la 9e conf�rence sur les cellules gliales ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l?Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale, 2, rue d?Al�sia (14e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80009 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 de la Ville de Paris.

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