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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Sambre avenue du Mesnil BP 15 95471 Fosses ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 octobre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e commission ;

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association Sambre avenue du Mesnil BP 15 95471 Fosses, pour le projet de sensibilisation et d?expression artistique "Femmes, histoire de transmission". X04941 2009_04170.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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