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Subvention à l’association Arcréation - Mot de Passe. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Coh�sion Sociale vot� le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d?une subvention � Arcr�ation - Mot de Passe ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l'Association Arcr�ation - Mot de passe (D08698 / 2009-04730) 66 rue du Cardinal Lemoine (5e), pour son projet intitul� "Action de Pr�vention de la Violence et des conduites � risques" (aupr�s d?enfants, d?adolescents et de parents).

Article 2 : La d�pense correspondante soit 10.000 euros sera imput�e au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 "Provision pour associations oeuvrant pour le d�veloppement des quartiers", du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.

Octobre 2009
Déliberation
2009 DPVI 189
Conseil municipal
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