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Subventions aux collèges dans le cadre de l'"Action collégiens". Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le code de l?�ducation ;

Vu la d�lib�ration 2008 DASCO 165 du Conseil de Paris des 24 et 25 novembre 2008, portant attribution de subventions aux coll�ges dans le cadre de l?"Action coll�giens" et aux lyc�es municipaux pour l?organisation de voyages scolaires ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l?attribution de subventions aux coll�ges dans le cadre de l?"Action coll�giens" ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier : Est approuv�e l?attribution de subventions de fonctionnement aux coll�ges dans le cadre de l?"Action coll�giens", suivant le tableau ci-dessous :

COLLEGE

ADRESSE

MONTANT (en euros)

LA GRANGE AUX BELLES

158, quai de Jemmapes (10e)

490

VALMY

199, quai de Valmy (10e)

490

LUCIE AUBRAC

62, rue de la Fontaine au Roi (11e)

490

CAMILLE CLAUDEL

4 bis, avenue de Choisy (13e)

490

EVARISTE GALOIS

11, rue du Docteur Bourneville (13e)

490

ELSA TRIOLET

9, rue Y�o-Thomas (13e)

490

FRANCOIS VILLON

10-16, avenue Marc Sangnier (14e)

490

ALBERTO GIACOMETTI

7, rue du Cange (14e)

964

HONORE DE BALZAC

118, bd. Bessi�res (17e)

490

STEPHANE MALLARME

29, rue de la Jonqui�re (17e)

490

BORIS VIAN

76, boulevard Berthier (17e)

490

GERARD PHILIPE

8, rue des Amiraux (18e)

964

MAURICE UTRILLO

4, av. de la Porte de Clignancourt (18e)

490

MARIE CURIE

21-23, rue Boinod (18e)

490

GEORGES CLEMENCEAU

43, rue des Poissonniers (18e)

490

MARX DORMOY

55, rue Marx Dormoy (18e)

490

DANIEL MAYER

2, place H�bert (18e)

490

EDMOND MICHELET

70, rue de l?Ourcq (19e)

490

GEORGES ROUAULT

3, rue du Noyer Durand (19e)

490

GEORGES MELIES

43-47, rue de Tanger (19e)

490

EDGARD VARESE

16-18, rue Adolphe Mille (19e)

490

GUILLAUME BUD�

7-15, rue Jean Quarr� (19e)

490

EDOUARD PAILLERON

33, rue Edouard Pailleron (19e)

490

GEORGES BRASSENS

4, rue Erik Satie (19e)

490

SONIA DELAUNAY

14-16, rue Euryale Dehaynin (19e)

490

JEAN-BAPTISTE CLEMENT

26, rue Henri Chevreau (20e)

490

LUCIE FAURE

40, rue des Pyr�n�es (20e)

490

JEAN PERRIN

6, rue Eug�ne Reisz (20e)

490

ROBERT DOISNEAU

51, rue des Panoyaux (20e)

490

FRANCOISE DOLTO

354, rue des Pyr�n�es (20e)

490

PIERRE MENDESFRANCE

24-34, rue Le Vau (20e)

490

FLORA TRISTAN

4, rue Galleron (20e)

490

TOTAL

16.628

Art. 2.- La subvention de 506 euros attribu�e au coll�ge Voltaire, 101, avenue de la R�publique (11e), par d�lib�ration 2008 DASCO 165 du Conseil de Paris des 24 et 25 novembre 2008, est abrog�e.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget municipal de fonctionnement de 2009, chapitre 65, nature 65737, ligne de subvention VF 80005, fonction 22, pour un montant de 16.628 euros.

Octobre 2009
Déliberation
2009 DASCO 135
Conseil municipal
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