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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association Ascendanse Hip Hop (13e) et lui demande l'autorisation de signer un avenant � la convention triennale 2007-2009 avec cette association ;

Sur le rapport pr�sent� par MM. Jean VUILLERMOZ et Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier. : M. le Maire de Paris est autoris� � signer l'avenant � la convention triennale dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration avec l'association Ascendanse Hip Hop (X03526/2009_04623 Jeunesse et 2009_ 04141 Sports) 14, rue Olivier Messiaen (13e).

Art. 2 : Une subvention d'un montant de 9.000 euros est attribu�e � l'association "Ascendanse Hip Hop" pour l'organisation de "Just 4 Ladies" au Forum des Images (Chatelet).

Art. 3 : La d�pense correspondante sera imput�e de la mani�re suivante :

- 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, fonction 422-11, ligne VF 88004 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", exercice 2009 et exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement ;

- 4.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�" exercice 2009 et exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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