D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros � l?association ?Les neveux de Rameau? situ�e 24, rue de Maubeuge (9e), (n� ASTRE X05398) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Les neveux de Rameau? (n� ASTRE X05398), au titre de l?ann�e 2005, pour l?am�nagement d?un ?Caf� Van Gogh? dans les locaux du si�ge social, avec biblioth�que, expositions de peintures et animations pour les personnes d�socialis�es en souffrance psychique.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision destin�e � financer les actions en faveur des personnes handicap�es, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2005 du D�partement de Paris.

2005 DASES 448 G - Subvention de fonctionnement de

5.000 euros attribu�e � l?association ?Les amis de

Yanous?. Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros � l?association ?Les amis de Yanous?, situ�e 51, rue de l?Universit� (7e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Les amis de Yanous?, (Tiers n�X06236), au titre de l?ann�e 2005, pour le fonctionnement et le d�veloppement du magazine en ligne ?Yanous.com? destin� aux personnes handicap�es et � leur entourage.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision destin�e � financer les actions en faveur des personnes handicap�es, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2005 du D�partement de Paris.

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