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G - Subvention à l’association “A.D.A.P.E.S.” pour l’organisation du 3e Forum mondial du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu la demande de subvention de l?association ?A.D.A.P.E.S.?, en date du 7 avril 2005 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association ?A.D.A.P.E.S.? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention du D�partement de Paris de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?A.D.A.P.E.S.?, sise 10, rue Cl�ment (6e) pour l?organisation du 3e Forum mondial du d�veloppement durable (n� Sysif D0 6146).

M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formationde Conseil g�n�ral, est autoris� � signer la convention y aff�rente, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Cette subvention sera imput�e sur la nature 657 4, rubrique 91, ligne DP 001 du budget de fonctionnement 2005 du D�partement de Paris.

Novembre 2005
Déliberation
2005 DDEE 70
Conseil général
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