D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 septembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 7 novembre 1997, par laquelle le coll�ge Alain-Fournier - Agence comptable (11e) sollicite une subvention pour le coll�ge Robert-Doisneau (20e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e au coll�ge Alain-Fournier - Agence comptable, 87, rue L�on-Frot (11e) pour le coll�ge Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) pour l'organisation d'une classe de neige qui a eu lieu � La Plagne, du 25 au 31 janvier 1998 en faveur de 45 �l�ves de 3 classes de 3e.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 242, ligne P 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.