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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ? Les Chanteurs de Saint-Eustache ? (D02332) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 27 novembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes en 2006, � l?association ?Les Chanteurs de Saint-Eustache? (D02332) dont le si�ge social est situ� 2, impasse Saint-Eustache (1er), et dont l?objet est l?�tude des ?uvres du r�pertoire choral, la cr�ation d??uvres contemporaines et l?ex�cution de concerts.

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, article 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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