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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.500 euros à l’association “l’Escale du Rêve”, 52, rue Mouffetard (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?l?Escale du R�ve?, 52, rue Mouffetard (5e) ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 30 novembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est allou�e � l?association ?l?Escale du R�ve?, 52, rue Mouffetard (5e), au titre de ses activit�s en 2006 (X07094 - 2006-04818).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Décembre 2006
Déliberation
2006 DAC 691
Conseil municipal
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