M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la s�ance des lundi 10 et mardi 11 mai 2004 a �t� affich�.
Les proc�s-verbaux int�graux des s�ances du lundi 1er mars 2004 et des lundi 5 et mardi 6 avril 2004 ont �t� publi�s au Bulletin municipal officiel.
M. LE MAIRE DE PARIS. - M.VUILLERMOZ a une observation.
M. Jean VUILLERMOZ. - Oui. Monsieur le Maire, je conteste la r�gularit� du d�compte des voix sur le v?u n� 29 de la derni�re s�ance du Conseil. En effet, Monsieur le Maire, le groupe socialiste ne prend pas part au vote, le groupe M.R.C., le groupe communiste votent contre, accompagn�s du groupe U.M.P., il est donc logique qu'une large majorit� de notre Assembl�e rejette le v?u.
Or, la Pr�sidente de s�ance a une premi�re fois d�clar� que le v?u �tait adopt�. Evidemment, nous avons demand� un recomptage comme cela se fait quand il y a une contestation. Le recomptage a logiquement d�nombr� un nombre de voix contre. Et alors que ce v?u aurait d� �tre logiquement rejet�, coup de th��tre, nos coll�gues "Verts" demandent une suspension de s�ance. Il y a une discussion avec la premi�re adjointe et, � la reprise de la s�ance, Mme la premi�re adjointe nous annonce que le v?u est adopt�.
Monsieur le Maire, vraiment, jamais dans aucune Assembl�e � laquelle j'ai pu participer je n'ai vu se produire ouvertement une telle injustice, commettre une telle erreur.
C'est pourquoi, Monsieur le Maire, je m'adresse � vous et � tous nos coll�gues qui ont au c?ur la d�mocratie, vous ne pouvez pas accepter cette situation. Monsieur le Maire, je vous demande donc de revenir sur cette d�cision.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je n'ai pas la possibilit�, une s�ance apr�s, de changer les votes. Non. En revanche, et quels que soient les �lus concern�s, quels que soient les groupes concern�s, je demande vraiment � ceux de mes adjoints qui pr�sident de ne pas se mettre dans ces situations-l�. C'est totalement impossible.
Pour ce qui concerne le compte rendu sommaire de la s�ance des lundi 10 et mardi 11 mai, je demande � Anne HIDALGO, la premi�re adjointe, ainsi qu'� Christophe CARESCHE de voir les pr�sidents de groupe, les six, pas seulement certains, pour voir comment une formulation, on ne va pas rechanger les votes, peut tenir compte de ce que nous dit un pr�sident de groupe, quel qu'il soit.
Vous allez donc revoir la formulation des choses, y compris en int�grant le fait que le pr�sident du groupe communiste n'est pas satisfait de la mani�re dont le vote s'est d�roul�. Vous allez l'int�grer. Vous ne changerez pas les votes, �videmment ! Et vous veillerez vraiment � ce que ce genre de situation ne se reproduise pas.
Ce n'est pas dramatique, mais vous voyez que, quand je parle d'ordre dans la d�mocratie, c'est qu'on ne peut pas interpr�ter les votes. Je vous demande vraiment de trouver une formulation avec les six pr�sidents de groupe qui soit sereine et corresponde � la r�alit�.
Pour le moment, je ne vous demande d'approuver, � ce stade, que les proc�s-verbaux int�graux des s�ances du lundi 1er mars et des lundi 5 et mardi 6 avril 2004. Attendez, si vous permettez, il n'y a pas de contestation sur les proc�s-verbaux int�graux des s�ances du lundi 1er mars 2004, des lundi 5 et mardi 6 avril 2004 ? Est-ce qu'il y en a l�-dessus ? Non, ils sont donc adopt�s.
Vous voyez qu'il faut de l'ordre, sinon, on ne sait plus o� on en est !
Monsieur RIOU, vous voulez dire un mot sur la s�ance des 10 et 11 mai ? Bri�vement parce que je vous rappelle que je voudrais parler des handicap�s, ce matin.
M. Alain RIOU. - Tout � fait, mais on ne va pas pol�miquer tr�s longtemps sur cette affaire.
Simplement, la fa�on dont le pr�sident du groupe communiste relate les faits n'est pas exacte. Il se trouve que "Les Verts" �taient tr�s pr�sents en s�ance, les autres groupes, � part le groupe socialiste, �taient l� en faible nombre. Je crois qu'� l'U.M.P. ils devaient �tre 4 et ils n'ont m�me pas lev� la main !
M. Jean VUILLERMOZ. - Mais non !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous en prie !
M. Alain RIOU. - Le recomptage a d� se faire � trois voix de diff�rence alors qu'il n'y avait pas les m�mes �lus dans la salle ! D'autres �taient entr�s, etc.
Il se trouve que tout cela �tait effectivement un peu confus. Au moment o� Sandrine MAZETIER pr�sidait, elle a pu constater comme tous les membres de cet h�micycle, sauf ceux qui seraient de mauvaise foi, que le vote sur l'EPR a �t� adopt�. C'est tout !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Alors, je maintiens que Anne HIDALGO et Christophe CARESCHE rencontrent les six pr�sidents de groupe, trouvent une formulation qui tient compte des points de vue qui viennent d'�tre exprim�s. Les votes ne seront pas recommenc�s, cela va de soi, mais le plus important dans tout cela, c'est de le faire avec ordre et s�r�nit�.
Il n'y a aucun inconv�nient � ne pas avoir les m�mes points de vue. Il n'y a pas d'inconv�nients � prendre des positions diff�rentes. Il y aurait de graves inconv�nients � ne pas savoir exactement ce que l'on vote, pourquoi on le vote et qui vote quoi.
Sur ce point, je ne veux pas de contestations. Donc, je maintiens que la d�mocratie a besoin d'ordre et de s�r�nit�.
Dans ce cadre, M. GOUJON me demande la parole.
M. Philippe GOUJON. - Vous savez que je suis un adepte de l'ordre.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Montrez-le, cher ami !
(Rires).
Et essayez de faire en sorte...
M. Philippe GOUJON. - Si on me laisse m'exprimer, ce sera tr�s court.
Je souhaite simplement dire que ces incidents qu'a rappel�s le Pr�sident VUILLERMOZ sont dus principalement � la fa�on dont a �t� tenue la pr�sidence de s�ance et que les conseils que vous prodiguez � l'ensemble des �lus de cette Assembl�e, vous devriez aussi et peut-�tre d'abord les prodiguer � vos adjoints lorsqu'ils pr�sident les s�ances de votre Conseil.
(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur GOUJON, notre bonne foi partag�e aurait d� vous conduire � constater que j'ai commenc� par l�, mais il faut dire aussi que ce n'est pas toujours facile de pr�sider ces s�ances quand tout le monde crie, quand tout le monde parle.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Oui, on a vu le r�sultat !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Chut ! S'il vous pla�t ! Monsieur mon adjoint.
Monsieur GOUJON, vous savez bien comment cela se passe.
J'insiste aupr�s de tous pour que le Pr�sident de s�ance puisse faire son travail de mani�re valable. Il ne faut pas parler pendant les votes, il faut prendre le temps de laisser les mains lev�es pour que l'on voie qui vote quoi.
Concernant la s�ance des 10 et 11 mai, je maintiens que vous allez trouver une formulation qui tient compte de ce qui n'a pas �t� totalement per�u de la m�me mani�re par tout le monde.
J'ai fait expr�s de ne pas mettre au vote le compte rendu sommaire de cette s�ance.
Je vous remercie de me rendre aussi patient et serein... puisqu'on me le conteste parfois...
Merci de m'am�liorer, Monsieur le Pr�sident !