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Subvention à l’”Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne” pour l’organisation de son colloque relatif aux persécutions des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer � l??Universit� Paris 1 - Paris Sorbonne? une subvention pour l?organisation d?un colloque sur les pers�cutions des femmes ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.250 euros est attribu�e � l?Universit� Paris 1er - Panth�on Sorbonne, sise 12, place du Panth�on (5e) (X02246).

Art. 2.- Le montant de la subvention sera imput� sur les cr�dits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P046, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

Décembre 2006
Déliberation
2006 SG 157
Conseil municipal
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