Attribution à l’association Atelier Théâtre du Tourtour, dont le siège social est situé 9, rue Boussingault (13e), une subvention pour un projet intitulé “Melomania”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2006.
�
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 novembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Atelier Th��tre du Tourtour, sise 9, Boussingault (13e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 5 d�cembre 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association Atelier Th��tre du Tourtour, dont le si�ge social est situ� 9, rue Boussingault (13e) pour l?organisation du projet ?Melomania? sur proposition de la mairie du 4e arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
�