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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention du 13 avril 2006 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre Silvia Monfort?, 106, rue Brancion (15e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 d�cembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la passation d?un avenant � la convention du 13 avril 2006 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre Silvia Monfort?, 106, rue Brancion (15e), qui a pour objet ?d?assurer et de susciter, par l?organisation de manifestations et de spectacles de haute qualit�, l?acc�s et la participation du public � la culture et plus particuli�rement � l?expression de l?art dramatique, mais aussi chor�graphique et musical? afin de soutenir le fonctionnement du Th��tre Silvia Monfort (D01406 - 2006 - ).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention du 13 avril 2006 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante soit 90.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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