M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 43 dans le fascicule, d�pos� par le groupe "Les Verts" et pr�sent� par Mme Marie-Pierre MARTINET.
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Merci, Monsieur le Maire.
Mon�o a �t� d'actualit� lors de notre pr�c�dent Conseil. Il l'est encore aujourd'hui.
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - On ne vous entend pas.
Vos coll�gues vont se taire.
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Le Conseil de Paris, lors de sa s�ance de mai, a vot� le principe de l'acceptation pour l'encaissement des recettes du stationnement de surface, du syst�me du porte-monnaie �lectronique.
Plusieurs orateurs �taient intervenus alors pour souligner les avanc�es sur ce dossier, et notamment en termes de garantie pour les usagers, des r�sultats d'�changes et de n�gociations entre la Ville et le groupement bancaire BMS. Je les recite ici : gratuit� du service, rechargement sans frais du porte-monnaie �ventuellement hors agence bancaire et en esp�ce, anonymat des op�rations...
Parall�lement, le syst�me "Paris Carte" mode alternatif de paiement restait en vigueur.
S'il ne s'agit pas de remettre en cause ou de douter des engagements du groupement bancaire BMS sur ce partenariat avec la Ville, permettant l'acceptation du porte-monnaie �lectronique pour ce type de paiement, nous souhaiterions qu'� travers une convention pluriannuelle sign�e entre le groupement bancaire BMS et la Ville de Paris puissent �tre "s�curis�s" les accords pass�s, notamment pour p�renniser le syst�me en direction des utilisateurs du porte-monnaie �lectronique Mon�o pour le paiement du stationnement de surface.
Je vous remercie.
(M. Christophe CARESCHE, adjoint, remplace M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au fauteuil de la pr�sidence).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. BAUPIN.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.
Je voudrais dire que je partage les analyses contenues dans ce v?u et donc j'appellerai � le voter favorablement.
Le travail qu'a fait la Ville pendant pr�s d'une ann�e, notamment avec Christian SAUTTER et moi-m�me aupr�s de BMS et en concertation avec les associations de consommateurs, a �t� un travail qui, je crois, est int�ressant et � certains �gards assez exemplaire de ce qu'on peut faire s'il y a une majorit� politique qui d�cide de prendre le parti de la d�fense des consommateurs pour obtenir un certain nombre de garanties de la part de BMS. Ces engagements ont �t� salu�s par les associations de consommateurs.
Il faut �videmment s�curiser ces avanc�es, d'o� la proposition que vous faites d'une convention pluriannuelle. Et donc nous nous engageons, comme nous l'avons indiqu� lors du dernier Conseil, � n�gocier avec BMS pour avoir confirmation que tous les engagements qui ont �t� pris seront bien tenus.
Je pr�cise par ailleurs que ce point est important. Nous �voquions ce matin la question des A.S.P. La politique du stationnement ne fonctionnera correctement et ne sera un �l�ment de r�gulation de la circulation automobile que si nous sommes en capacit� de faire respecter les r�gles. Le porte-monnaie �lectronique, � partir du moment o� la question du paiement par pi�ces n'�tait pas suffisamment s�curis� et que nous avons d� l'abandonner, sera un �l�ment compl�mentaire de la "Paris Carte" et devrait contribuer � am�liorer cette politique du stationnement.
Pour ces deux raisons, � la fois pour l'am�lioration de la politique du stationnement et pour la s�curisation des engagements pris concernant Mon�o, je vous engage donc � voter favorablement ce v?u.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Bien. Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adopt�e. (2004, V. 130).