D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 janvier 1996. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 23 novembre 1995, par laquelle l'association du coll�ge Charles-P�guy (19e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 janvier 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'association du coll�ge Charles-P�guy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e) pour l'organisation d'un stage de ski � Crest-Voland (Savoie) qui a eu lieu du 14 au 20 janvier 1996, pour 44 �l�ves de 4e.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.