M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 53 dans le fascicule, pr�sent� par le groupe "Les Verts" demandant au Pr�fet de police d'intervenir pour mettre fin � la distribution de repas organis�s par "le bloc identitaire".
J'ai un orateur inscrit, l'auteur du v?u.
Je donne donc la parole � M. Sylvain GAREL.
M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.
Comme vous le savez sans doute, dans les ann�es 30, les nazis profitant de la mis�re suivant la Grande Crise distribuaient des repas dans les rues de Berlin et des autres grandes villes allemandes aux millions de ch�meurs. Je pense que c'est cette r�f�rence historique qui a pouss� "le bloc identitaire" � reprendre les m�mes m�thodes soixante-dix ans plus tard, et � organiser, depuis plusieurs mois d�j�, plusieurs soupes populaires dans plusieurs endroits de Paris et, en particulier, entre les gares du Nord et les gares de l'Est, et �galement pr�s de la gare Saint-Lazare.
Ce qui est terrible dans cette d�marche, c'est non pas de distribuer de la nourriture � des gens qui en ont besoin, c'est de le faire sur des motifs raciaux et des motifs x�nophobes. En effet le discours du "bloc identitaire", qui est un groupe d'extr�me-droite particuli�rement virulent et violent, ne veut servir que ceux qu'ils appellent des "Gaulois" ou des "Fran�ais de souche" et, pour faire le tri, mettent syst�matiquement du porc dans leur repas pour �tre s�rs qu'il n'y aura aucun musulman qui viendrait se servir dans cette soupe populaire.
Lorsqu'un autre �tranger vient pour essayer de prendre de la nourriture et qui, n'�tant pas musulman, n'est pas d�rang� par la pr�sence de porc, on lui r�pond, s'il est noir par exemple : "Va plut�t dans les champs de coton", comme on a pu le voir rapport� dans un journal il y a quelques temps.
Nous pensons que c'est une v�ritable provocation organis�e par ce groupuscule d'extr�me-droite qui les multiplie actuellement, puisqu'ils ont provoqu� des incidents Cours de Vincennes, il y a deux jours, pour d�noncer le mariage qui avait lieu � B�gles quelques heures plus t�t. Au cours de ces incidents, il y a eu de nombreuses arrestations. Comme par hasard, ce n'�taient pas les gens du "bloc identitaire" mais ceux qui �taient venus d�noncer leur pr�sence qui ont �t� arr�t�s !
Nous souhaiterions que la Pr�fecture de police intervienne tr�s rapidement pour faire arr�ter ces distributions de nourriture sur crit�res racistes, et nous souhaitons aussi que soient relay�es ici, dans ce Conseil de Paris, les protestations de nombreuses associations caritatives qui organisent ce type d'aide, mais qui le font bien s�r pour toutes les personnes qui en ont besoin.
Je vous remercie.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vais donner la parole � M. CARESCHE et, apr�s, � M. le Repr�sentant du Pr�fet de police.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je veux donner un avis favorable sur le v?u concernant les probl�mes pos�s par les initiatives du "bloc identitaire", � partir du moment, �videmment, o� ceux-ci sont susceptibles de cr�er un trouble � l'ordre public. Mais cela, je pense, est de l'appr�ciation du Pr�fet de police.
En revanche, je voudrais dire � M. GAREL que je ne vois pas de suspicion particuli�re � porter sur l'intervention des forces de l'ordre. Vous avez dit que certains avaient �t� arr�t�s et pas d'autres, "comme par hasard". C'est peut-�tre un constat, mais je ne partage pas le sous-entendu que vous mettez derri�re ce constat.
Pour le reste, oui. Je pense, si j'ai bien compris, que c'est tr�s urgent. Un groupuscule a �t� dissous et les actions qu'il m�ne notamment aupr�s des plus d�munis doivent �tre surveill�es d'extr�mement pr�s. D'ailleurs, les membres de ce groupuscule avaient pr�vu - et nous avons d'ailleurs pris des dispositions � cet �gard - de venir aujourd'hui � l'H�tel-de-Ville : ils ne sont pas l�, ce qui prouve quand m�me que, manifestement, leur capacit� d'action est pour le moment assez limit�e.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Est-ce que je peux consid�rer que l'intervention est termin�e ? Merci.
Je donne la parole � M. le repr�sentant du Pr�fet.
M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Merci, Monsieur le Maire. Mon intervention se limitera au v?u et uniquement au v?u. Bien entendu, nous sommes extr�mement vigilants. Cette affaire est assez complexe d'un point de vue juridique.
Pour l'instant, comme vous l'avez rappel�, Monsieur GAREL, les faits ont �t� rapport�s par des journaux. Bien entendu, les services de police se sont saisis de cette affaire d'une part pour v�rifier la v�racit� des faits, et comme l'a indiqu� � l'instant M. CARESCHE, pour v�rifier si ces faits tombent sous une quelconque qualification p�nale et, notamment des qualifications p�nales li�es � l'incitation � la haine raciale, � la discrimination ou � l'antis�mitisme.
Nous sommes donc extr�mement vigilants. Le Pr�fet de police a donn� des instructions claires dans ce domaine, et nous veillerons donc � ce que, d'une part, tout rassemblement ne provoque aucun trouble � l'ordre public et que, d'autre part bien entendu, si des faits r�pr�hensibles d'un point de vue p�nal �taient relev�s, � ce qu'ils soient constat�s et poursuivis par des officiers de police judiciaire.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Une explication de vote de Mme G�GOUT, pour le groupe communiste.
Je donne la parole � Mme G�GOUT.
Mme Catherine G�GOUT. - Tr�s bri�vement. Nous nous associons tout � fait � ce v?u.
Ce genre de comportement est totalement inacceptable surtout vis-�-vis de populations plus d�munies. Cela ne se limite effectivement pas au biais qui est de mettre du porc dans la nourriture, mais il y a des actes et des paroles. Cela, je pense que la Pr�fecture de police pourra le v�rifier.
Juste une question : ces gens-l� doivent bien demander une autorisation d'utilisation de la voie publique ?A travers cette autorisation, on peut quand m�me agir : l'accorder ou ne pas l'accorder, et s'ils la prennent quand m�me, les faire partir. Non ? Il y a peut-�tre une piste de ce c�t�-l�.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je redonne bri�vement la parole � M. le Repr�sentant du Pr�fet de police. Apr�s nous passerons au vote.
Souhaitez-vous rajouter un mot, Monsieur ?
M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Oui, tout cela participe de l'enqu�te qui est en cours.
Simplement, mais sans rentrer dans un juridisme qui serait d�plac� en l'�tat, comme vous le savez, Madame G�GOUT, pour interdire une manifestation il faut qu'il y ait risque de trouble � l'ordre public.
Pour l'instant, s'il est exact que ces personnes se sont livr�es aux actes mentionn�s dans les journaux, � aucun moment les services de police n'ont constat� un trouble � l'ordre public. C'est tout ce qui participe de la complexit� juridique de ce dossier. En tout �tat de cause, je puis vous renouveler toutes nos assurances sur notre extr�me vigilance sur ce sujet.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - La parole est donn�e � M. CARESCHE.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Que les choses soit bien claires. Ce n'est pas un probl�me anecdotique. Loin de l�.
Vraiment, je souhaite que la Pr�fecture de police regarde bien les choses sur ces �ventuelles - je n'ai pas d'informations autres que celles qui ont �t� donn�es dans la presse - distributions de repas. Et vraiment, on voit bien l'intention qui est derri�re tout cela.
C'est un peu comme les ph�nom�nes sectaires. Il faut qu'on applique la loi avec beaucoup de rigueur, et qu'on ne laisse pas se d�velopper des probl�mes ou des ph�nom�nes qui seraient effectivement tr�s condamnables. Donc l�-dessus, qu'il y ait une particuli�re vigilance de la Pr�fecture de police, cela me para�t extr�mement important.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci. Nous avons donc fait le tour de la question pour l'instant.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe "Les Verts", assortie d'un favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adopt�e. (2004, V. 136).