M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passerons maintenant � l'examen du v?u r�f�renc� n� 54 dans le fascicule, relatif aux s�ances du Conseil de Paris consacr�es aux questions orales.
Je v�rifie donc que tous les groupes sont pr�sents dans cette salle. Voil�.
Le v?u est d�pos� par les �lus et les �lues du groupe "Les Verts". Et je donne la parole � Mme DUBARRY.
Mme V�ronique DUBARRY. - Merci, Monsieur le Maire.
Je dois avouer que si j'avais encore un quelconque doute sur l'int�r�t de ce v?u, la s�ance d'hier soir, entre 21 heures 30 et 22 heures 20, m'a confort�e dans la n�cessit� de remettre justement en question les questions orales.
La s�ance d'hier soir a dur� une heure et demie. Nous �tions douze en s�ance. Cela dit, gu�re plus nombreux que cet apr�s-midi, mais c'est exactement le m�me probl�me. Et il y avait deux ou trois maires adjoints qui avaient � leur disposition les r�ponses �crites que leur avaient fourni leurs coll�gues. Ce que je trouvais tr�s int�ressant puisqu'il y avait effectivement des r�ponses apport�es � toutes les questions qui �taient pos�es sans aucun doute.
Il n'y avait m�me pas l'ensemble des �lus qui avaient d�cid� de poser leurs questions oralement. Ce qui est en soit un autre probl�me.
Nous pensons, nous l'avons dit � plusieurs reprises, lors des r�unions de la Commission du r�glement int�rieur et � nouveau en s�ance, que les s�ances de nuit sont extr�mement probl�matiques, et ce n'est pas la 1�re adjointe qui me contredira, d�s lors que l'on s'int�resse aux questions de temps ; et que souvent - ce n'est pas restrictif - pour les �lues femmes en tout cas c'est un probl�me d'�tre en s�ance de nuit.
Or, il se trouve assez paradoxalement d'ailleurs que ce sont celles � qui �a pose le plus de probl�mes qui sont �galement les plus pr�sentes.
Nous l'avions �galement soulign� en r�union de la Commission du r�glement int�rieur. Nous pr�f�rons envisager une augmentation du nombre des questions d'actualit� et supprimer ces deux heures de temps dans nos s�ances.
Voil� les nombreuses raisons qui nous ont pouss�s � d�poser ce v?u. Et je vous avoue franchement qu'avoir assist� � cette heure et demie hier soir ne pouvait �tre que confortant dans cette d�cision.
Je vous remercie.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - M. BARIANI me demandait la parole pour une explication de vote au nom du groupe U.D.F.
M. Didier BARIANI. - Monsieur le Maire, je ne comprends pas tr�s bien l'int�r�t de ce v?u.
Si on s'en r�f�re aux travaux des Assembl�es parlementaires, souvent dans les questions orales au Gouvernement, que ce soit � l'Assembl�e nationale ou au S�nat, il y a celui qui pose la question et le Ministre y r�pond.
L'int�r�t en la mati�re �tant d'avoir une r�ponse qui fait foi, et qui engage l'autorit� qui la d�livre.
Ce probl�me du maintien des questions orales revient d'ailleurs de mani�re r�currente au sein de notre Assembl�e. Elles ont �t� � un moment supprim�es. Nous sommes heureux de constater que maintenant ce n'est plus le cas depuis quelques s�ances.
Aux personnes naturellement qui posent des questions d'avoir la courtoisie d'�tre l� au moment o� elles les posent, c'est une �vidence. Et ce n'est pas une remarque politique que je fais parce que je crois que cela touche tous les groupes dans leur ensemble, de cette Assembl�e.
Je me souviens que la Commission du r�glement, qui �tait conduite par Christophe CARESCHE et dans laquelle je si�ge, avait travaill� sur ce sujet, qu'on n'avait pas trouv� de consensus, et qu'il avait finalement �t� d�cid� de les maintenir. Je ne crois pas travestir la r�alit�.
Pour nous, au groupe U.D.F., et tr�s certainement pour d'autres groupes, ces questions orales repr�sentent une esp�ce de respiration d�mocratique sur des sujets qui, c'est vrai, sont parfois localis�s sur un arrondissement mais qui sont souvent loin d'�tre mineurs.
Notre position sur le maintien de ces questions orales, tel que l'article 36 de notre r�glement nous en offre la possibilit�, n'a donc jamais vari�.
J'ajouterai d'ailleurs, entre parenth�ses, et je le dis au groupe qui a pos� cette question, que la proc�dure du v?u pour traiter de ce sujet me para�t particuli�rement inappropri�e puisqu'il y a une Commission du r�glement et que les questions concernant ce r�glement sont de son ressort.
En tout cas, je trouve que ce serait tout � fait dommageable, quitte � ce que le Maire rappelle tout � fait normalement aux uns et aux autres, que quand on pose des questions orales, on est l� pour entendre la r�ponse et �ventuellement pour intervenir � la suite.
Mais je ne vois pas pour quelle raison on supprimerait ce qu'on va appeler gentiment "un espace d�mocratique".
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Est-ce qu'il y a d'autres groupes qui souhaitent prendre la parole pour une explication de vote sur ce v?u, avant que je donne la parole � M. CARESCHE, adjoint charg� aussi de l'organisation du Conseil ? Non ?
Alors, Monsieur CARESCHE, vous avez la parole.
Ah pardon ! Excusez-moi, Monsieur VUILLERMOZ, je ne vous avais pas vu. Vous avez la parole.
M. Jean VUILLERMOZ. - Tr�s rapidement.
Evidemment, les questions orales posent un probl�me, c'est �vident, puisqu'on le voit, chaque fois qu'il y a les questions orales, il y a peu de conseillers en s�ance et c'est vrai qu'il y a peu de maires adjoints pour r�pondre.
Mais la question qui est pos�e, ce n'est pas seulement, � mon avis, de supprimer les questions orales. C'est de savoir � un moment donn� par quoi on les remplace ?
Je suis d'accord avec l'id�e que c'est un droit d�mocratique. Il y a besoin de r�fl�chir ; comment fait-on pour les remplacer ? Est-ce qu'on y met autre chose ? Est-ce qu'on les supprime purement et simplement ? Je ne crois pas.
Enfin, si on supprime la s�ance des questions orales, il me semble n�cessaire de savoir � partir de l� dans quels laps de temps les �lus recevront les r�ponses �crites.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Allez, allez, je donne la parole. Oui, il y a une prise de parole au nom du groupe U.M.P., une explication de vote.
Allez-y, Madame.
Mme C�cile RENSON. - Vous devriez savoir � quoi servent ces questions orales, parce que celles qui ne sont pas retenues pour �tre exprim�es publiquement dans la soir�e re�oivent une r�ponse par �crit. Le plus souvent d'ailleurs, elles ne re�oivent pas de r�ponse. Et quand elles re�oivent la r�ponse, celle-ci est compl�tement filandreuse.
Je pense, comme Mme DUBARRY, que ce sont vraiment deux heures qui sont compl�tement perdues. Les personnes qui posent les questions ne sont pas l� et, de plus, les membres de l'Ex�cutif et les adjoints ne sont pas l� non plus.
M. SAUTTER, hier, a r�pondu � cinq ou six questions. Il a remplac� tout le monde. Je juge que c'est un m�pris pour le Conseil.
Cette s�ance n'a plus lieu d'�tre, � mon avis.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Tous les groupes qui souhaitaient prendre la parole se sont exprim�s.
Je donne maintenant la parole � M. CARESCHE.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Plusieurs choses.
Premi�rement, je constate qu'il y a beaucoup de moyens d'expression dans cette Assembl�e et qu'ils sont d'ailleurs utilis�s. Je pense, par exemple, � la proc�dure des v?ux, ni limit�e ni contingent�e. Nous avons, pour cette s�ance, 80 v?ux d�pos�s.
Il y a les questions d'actualit� et, �videmment, la proc�dure d'amendement.
Une quatri�me proc�dure a �t� utilis�e et le sera peut-�tre encore plus � l'avenir, celle des propositions de d�lib�ration.
On ne peut pas dire que les �lus, les groupes, soient priv�s de moyens d'interpeller le Conseil de Paris et le Maire de Paris. C'est un premier constat que je fais.
Il est vrai, que par rapport � cela, la proc�dure des questions orales est une proc�dure qui para�t un peu d�su�te, d'autant que dans la pr�c�dente mandature il y avait eu une esp�ce de consensus entre les groupes pour qu'elles soient r�duites � une proc�dure de questions �crites dans les faits, puisque l'on donnait la question �crite et qu'il n'y avait pas formellement de proc�dure orale.
Il faut que les choses soient claires. Si une majorit� assez large se d�gage sur l'adoption de ce v?u, je pense que nous pourrions effectivement faire l'�conomie de ce moment dans le Conseil, �tant entendu que j'essaierai de vous proposer une proc�dure de questions �crites, avec des d�lais garantis pour les Conseillers de Paris afin qu'ils puissent continuer individuellement � interpeller le Maire de Paris et l'Ex�cutif municipal et obtenir des r�ponses.
Je serai extr�mement vigilant sur ce point.
Sous ces r�serves, je serai assez favorable au v?u qui est propos�.
Je dirai aussi un mot sur le fait que le Conseil de Paris se r�unit en soir�e. A priori, ces questions orales ont �t� plac�es apr�s le d�ner parce que l'on ne souhaitait pas que le Conseil de Paris continue � d�lib�rer en soir�e et pour donner satisfaction � un certain nombre de demandes en ce sens.
Je dis clairement les choses. Le fait que la proc�dure des questions orales soit supprim�e ne changerait, dans mon esprit, rien � cela. On ne si�gerait pas pour autant en soir�e.
J'estime honn�tement que pour ceux qui font l'effort d'assister � l'ensemble de ces Conseils, qui ne sont pas si nombreux, il y a beaucoup de moments, d'interpellations, de capacit�s d'expression. Je pense que nous pourrions faire l'�conomie de cette s�ance de questions orales et donner un avis favorable au v?u qui a �t� propos�.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - La parole � M. BARIANI, tr�s bri�vement.
M. Didier BARIANI. - Je ferai un rappel au r�glement. Il me semble, et je m'adresse � M. CARESCHE, que r�unir la Commission du R�glement pour en parler est la proc�dure normale. Ce n'est pas au travers d'un v?u que l'on modifie...
(Mouvements divers dans l'h�micycle).
Ce n'est pas un v?u qui peut modifier le r�glement int�rieur de cette Assembl�e, c'est la r�union de la Commission du r�glement, pr�alablement.
Deuxi�mement, sur le fond, il existe dans les Assembl�es parlementaires des questions d'actualit� et des questions orales.
Ce n'est pas la m�me chose, Monsieur CARESCHE, de recevoir, deux ou trois mois apr�s, une r�ponse �crite � une question, souvent d'ailleurs d�connect�e du contexte et qui n'a plus d'int�r�t parce que la r�ponse parvient dans des p�riodes tr�s �loign�es. La question orale permet d'avoir une r�ponse dans l'imm�diatet� et je pense que cette proc�dure serait de fa�on dommageable supprim�e du R�glement du Conseil.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. CARESCHE.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Monsieur BARIANI, vous citez la proc�dure parlementaire en exemple.
Honn�tement, moi qui suis parlementaire, je n'ai pas tout � fait ce sentiment. D'abord, lors des questions orales dites du mardi matin, je constate que nous avons rarement en face de nous le Ministre concern� : tr�s rarement.
Certains se plaignent, ici, de ne pas avoir les adjoints concern�s, mais il faut savoir qu'� l'Assembl�e, on a rarement le Ministre concern�. Il fait d'ailleurs la m�me chose que les adjoints : il lit une r�ponse pr�par�e par les services. Ce n'est pas tr�s valorisant et je n'ai pas le sentiment que cette proc�dure soit extr�mement valoris�e et qu'elle ait eu un �cho tr�s important.
Sur ce plan-l� je ne vous suis pas.
Par ailleurs, la Commission du r�glement int�rieur n'est qu'une �manation du Conseil de Paris. A partir du moment o� le Conseil de Paris d�cide de supprimer les questions orales, c'est dans sa comp�tence et la Commission du r�glement int�rieur ne peut s'y opposer.
Je pense que si le v?u �tait adopt� la question serait r�gl�e. De fait, nous adapterions le r�glement int�rieur en ce sens.
En revanche, Monsieur BARIANI, l'engagement que je prends ici, et qui n'est d'ailleurs pas respect� au niveau de l'Assembl�e nationale pour les r�ponses du Gouvernement, est de vous proposer un syst�me de questions �crites o� les d�lais seront respect�s. J'y veillerai personnellement, et les �lus auront la garantie d'avoir des r�ponses � leurs pr�occupations.
Voil� l'engagement que je prends.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Nous avons fait le tour des arguments et je vous propose de passer au vote sur ce v?u.
(Mouvements divers dans l'h�micycle).
M. CARESCHE est � la disposition des groupes. Nous essayons de fonctionner au consensus, voire � la plus large majorit�.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adopt�e. (2004, V. 137).
Oui, Monsieur CARESCHE, vous voulez prendre la parole ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Veuillez m'excuser, mais j'avais compris que le groupe U.M.P. votait pour ce v?u.
C'est un vrai probl�me. Encore une fois, je ne veux pas imposer � l'opposition, en tous les cas � l'ensemble de l'opposition, une proc�dure qu'elle refuserait. Soit le groupe U.M.P. est pour ce v?u et on l'applique, soit elle est contre ce v?u et nous continuerons avec les questions d'actualit�.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - La parole � Mme RENSON.
Mme C�cile RENSON. - Monsieur le Pr�sident, je crois qu'il ne faut pas faire d'amalgame.
Je suis tout � fait en accord avec ce que dit Mme DUBARRY parce que ces questions orales posent probl�me. Toutefois, concernant les questions �crites, on voit bien que c'est plut�t un v?u pieu car nous n'avons jamais les r�ponses exactes � ce que nous souhaitons.
Je souscris tout � fait aux propos de M. BARIANI. Nous avons une Commission du r�glement int�rieur, celle-ci se r�unira, et, en fonction de tout cela, nous verrons si nous maintenons ou pas les questions orales et comment nous les rempla�ons.