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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � ?l?Association sportive du Coll�ge Honor� de Balzac? (n�D00376/2008_00896) - 118, boulevard Bessi�res (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � ?l?Association sportive du Coll�ge St�phane Mallarm�? (n�D02893/2008_00171) - 29, rue de la Jonqui�re (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � ?l?Association sportive de l?Ecole primaire P�reire? (n�D03591/ 2008_00878) - 221, boulevard Pereire (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � ?l?Association sportive du Lyc�e Honor� de Balzac? (n�D01902/ 2008_00712) - 118, boulevard Bessi�res (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Gym 17? (n�X02308/2008_00432) - 14, rue Philibert Delorme (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?La P�tanque batignollaise? (n�D02903/2008_00078) 146, rue Cardinet (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � ?l?Association sportive du Lyc�e d?enseignement commercial Maria Deraismes? (n�D07287/2008_00134) - 19, rue Maria Deraismes (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club sportif Pouchet Paris XVII? (n�X05483/2008 _00655) - C/o CQFD Epinettes - 3, rue Louis Loucheur (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � ?l?Association sportive Jouffroy-Saussure? (n�X07170/2008 _00417) - 20, rue Jouffroy d?Abbans (17e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Football club Berthier? (n�X06748/2008_00365) - chez M. Thomas AMOROS - 2, rue de Saint-Marceaux (17e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 11.850 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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