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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?approuver les tarifs des cours municipaux d?adultes de la Ville de Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Sont approuv�s les tarifs des cours municipaux d?adultes tels qu?�tablis dans l?annexe 1 de la pr�sente d�lib�ration. La recette en r�sultant sera constat�e � la rubrique 24, nature 7067 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.

Art. 2.- Ces tarifs seront appliqu�s � compter du 1er septembre 2008.

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