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Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec la SARL W.B. [Cirque du Grand Céleste (12e)], pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL W.B. (Cirque du Grand C�leste) situ�e 21, rue de F�camp (12e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � la SARL W.B. (Cirque du Grand C�leste) situ�e 21, rue de F�camp (12e), pour les activit�s du cirque du Grand C�leste situ� dans le 20e arrondissement de Paris (X01697).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 12.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention pluriannuelle, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DAC 231
Conseil municipal
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