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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 26 juin 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros � l?association ?13 en vue(s)? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allou�e � l?association ?13 en vue(s)?, dont le si�ge social est ?R�sidence Le clos Jeanne d?Arc? 10, rue Xaintrailles (13e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 13e arrondissement, (X07772/2008_00064).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.

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