Subvention à l’association “La Grotte” (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Grotte? - 50, rue des Tournelles (3e) ;
Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?La Grotte? (X05526/ 2008_02361) - 50, rue des Tournelles (3e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.
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