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Subvention à l’association “La Grotte” (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Grotte? - 50, rue des Tournelles (3e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?La Grotte? (X05526/ 2008_02361) - 50, rue des Tournelles (3e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 252
Conseil municipal
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