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Subventions à deux associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 19e arrondissement ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Les Mouettes de Paris? - (n�D02819/ 2008_00916) - 14, rue Alsace Lorraine, b�t. 2 (19e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Soci�t� Athl�tique Club des Arts Martiaux de Paris? (SACAMP) - (n�X02370/2008_00333) - 75, rue de l?Ourcq (19e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 89
Conseil municipal
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