D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Ce d�but de mandature est une opportunit� de revenir sur une proposition d�j� faite au Conseil de Paris des 26 et 27 mai par Mme Catherine Bruno, lors d?une intervention sur la d�lib�ration concernant l?augmentation des indemnit�s des adjoints.

Nous constatons d�j� parmi nos rangs un d�but d?absent�isme lors de nos r�unions du Conseil et dans les diff�rentes commissions. La derni�re mandature nous a d�montr� que cet �tat de fait est un fl�au qui concerne tous les groupes et qu?il a tendance � s?inscrire dans les habitudes et la dur�e.

L?absent�isme des �lus a toujours pour cons�quence un d�ficit qualitatif pour la d�mocratie. Toutes les assembl�es repr�sentatives sont concern�es. Certaines ont d�j� pris des mesures. Paris gagnerait, ici aussi, � se distinguer par son avance et son audace.

Une modulation des indemnit�s en fonction de l?assiduit� nous semble un bon moyen de lutter contre les �lus absents. Il ne s?agirait pas de punir les Conseillers, mais de les responsabiliser par rapport au mandat qui leur a �t� confi� par les citoyens. A l?exemple ce qui se fait d�j� au Conseil g�n�ral de l?Essonne, les p�nalit�s ne pourraient s?appliquer qu?en cas d?absence injustifi�e, et selon un bar�me raisonnable.

Sur la proposition de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Catherine BRUNO, au nom du groupe ?Centre et Ind�pendants? ;

Emet le voeu :

Que soit mis en place une modulation des indemnit�s des �lus en fonction de leur pr�sence en s�ance du Conseil de Paris et en Commission.

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