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Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du challenge national 2008 de football universitaire catégorie 15 ans. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la section football du P.U.C. Omnisports ;

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e l?association P.U.C. Omnisports (D01093 / 2008_ ) - 17, avenue Coubertin � Paris (13e), pour l?organisa-tion, par sa section football, du challenge national 2008 de football universitaire, dans la cat�gorie 15 ans.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 209
Conseil municipal
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