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MA 9 - Subventions de fonctionnement à douze associations œuvrant dans les domaines culturels et sportifs. M. Christophe GIRARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2008 par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution de subventions de fonctionnement � diverses associations ;

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?Association ?Jeux, sports, loisirs?, 40, rue Jean Robert Hira - 97160 LE MOULE, pour la mise en ?uvre de son programme d?activit�s pour 2007.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?Association ?AIDE FEDERATION?, 29, rue Traversi�re (12e), pour la r�alisation d?une formation de proximit� aux nouvelles technologies et notamment � l?Internet, en direction des personnes en difficult�.

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 16.000 euros est attribu�e � l?association ?COMITE D?ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES ORIGINAIRES DES DEPARTEMENTS D?OU-TRE-MER? (C.A.S.O.D.O.M.) (D 04214), 7 bis, rue du Louvre (1er), pour la mise en ?uvre de son programme d?actions au titre de 2007.

Art. 4.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � ?l?Association Culturelle des Antillais de l?Audiovisuel? (A.C.A.A.) � la Maison de Radio France - B.P. 33 - 116 avenue du Pr�sident Kennedy (16e), pour la mise en ?uvre de son programme d?activit�s de 2007.

Art. 5.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?Association des Musiciens d?Outre-Mer ?A.M.O.M.? 2, place Rutebeuf (2e), pour la mise en ?uvre de son programme d?activit�s pour 2007.

Art. 6.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?Association ?Troupe Cin�matographique et Audiovisuelle? (T.C.A.) 63, rue des Vignoles (20e), pour la r�alisation de deux films documentaires.

Art. 7.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?Association ?LISTEN TO ME?, 9, rue Arthur Ranc 92350 LE PLESSIS ROBINSON, pour la mise en ?uvre d?une manifestation sportive intitul�e ?La Galaxie des Sports?.

Art. 8.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e � l?Association ?GOOD MUSIC DIFFUSION (LA MEILLEURE MUSIQUE DU MOMENT)? 20, boulevard Souchet 93160 NOISY LE GRAND, pour la mise en ?uvre de la deuxi�me c�r�monie des ?CESAIRE de la Musique?.

Art. 9.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?Association ?PARIS MACADAM - LES ARCAVALS? (X 00747), 18, rue Stephenson (18e), pour la mise en ?uvre d?un projet artistique.

Art. 10.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?Association ?COMPAGNIE TI MOUN FOU?, 28, rue d?Oran (18e), pour la r�alisation d?un spectacle intitul� ?Le fulgurant?.

Art. 11.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?Association ?QUAI DES ARTS?, 23 avenue de Nancy - 93140 BONDY, pour la mise en ?uvre de son programme d?activit�s pour 2007.

Art. 12.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?Association ?Tous Enfants de Jos�phine Baker?, 1, all�e Charles V - 94300 VINCENNES, pour la mise en ?uvre de son programme d?activit�s pour 2007.

Art. 13.- La d�pense correspondante, soit 45.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008, chapitre 65, nature 657483, rubrique 020, ligne P 01002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.

Juillet 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
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