�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � sept associations sportives du 7e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Victor Duruy (n� D02035 / 2008-02083) 33, boulevard des Invalides (7e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive scolaire du coll�ge Jules Romains (n� D05973 / 2008-00550) 6, rue Cler (7e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association pour la promotion du karat� traditionnel et du kobudo A.P.K.T.K. (n� D09380 / 2008-01344) 6, rue Cler (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les �tincelles du gros caillou? (n� D03130 / 200801271) 12, avenue Bosquet (7e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Amicale du Personnel de la Mairie du Palais Bourbon et de ses services annexes et accueillis A.P.M.P.B.? (n� X00848 / 2008-01482) 116, rue de Grenelle (7e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Amicale bouliste du 7e arrondissement? (n� D02807 / 2008-01481) 29, rue Clerc (7e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Carte blanche 2001? (n� X07910 / 2008-02170) 24, rue de Verneuil (7e).

Art. 8.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 6.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

�