Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2004, DASCO 44 - Subvention � l'association Silhouette pour organiser un festival de courts-m�trages � Paris. - Montant : 7.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DPA 161 - Approbation du principe de poursuite de r�alisation des travaux de construction d'un centre musical, 1-3, rue de Fleury (18e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre.
2004, JS 158 - Subvention � l'association "L'Avenir du Futur'e" (20e). - Montant : 750 euros.
2004, JS 163 - Subvention � l'association "Oeuvre d'�ducation populaire familiale du Petit Montrouge" (14e). - Montant : 7.900 euros.
2004, JS 225 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean Monnet" (14e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2004, JS 278 - Subventions � 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 4.000 euros.
2004, JS 280 - Subventions � 7 associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 14.025 euros.
2004, JS 291 - Subvention � l'association "Espace Arts Lebaudy" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2004, JS 292 - Subvention � l'association "La Forge de Belleville" (20e). - Montant : 1.550 euros.
2004, JS 297 - Subvention � l'Association de formation et d'�ducation pour la jeunesse (7e). - Montant : 3.500 euros.
2004, JS 302 - Subvention � l'association "Conseil Parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 650 euros.
2004, JS 311 - Subvention � l'association "Objectif 18" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 312 - Subvention � l'association "Ligne de Mire" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 323 - Subvention � l'association "Action �ducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e). - Montant : 10.200 euros.
2004, JS 329 - Subvention � l'association "Soleil et sant� du 11e" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DVD 114 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de chauss�es et de trottoirs parisiens.
2004, DVD 117 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord pour l'indemnisation entre la Compagnie des bateaux parisiens et la Ville de Paris, suite � un accident ayant provoqu� des d�g�ts au pont Sully (4e).
2004, DVD 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de mat�riels de mesure, de communication et de sauvegarde �lectrique pour la maintenance des installations �lectrom�caniques de la Direction de la Voirie et des D�placements.
2004, DVD 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de voirie et d'�clairage relatifs � l'am�nagement de la partie Est de l'avenue de la Porte de Clignancourt (18e).
2004, DVD 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux de voirie, lot A, relatif � l'am�nagement de grands axes structurants en "espaces civilis�s" � Paris, sign� avec le groupement solidaire "Segex / Razel RNF / J. Fayolle et Fils" en raison des changements intervenus au sein de la soci�t� "Razel RNF".
2004, DVD 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'assistance � la ma�trise d'ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de la Section du stationnement sur voie publique, Service des d�placements, de la Direction de la Voirie et des D�placements.
2004, DVD 171 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la couverture du boulevard p�riph�rique - Secteur "Lilas" (19e et 20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la R�gion d'Ile-de-France.
2004, DVD 203 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres la r�alisation d'une mission d'assistance au Laboratoire d'essais des mat�riaux de la Ville de Paris pour le pr�l�vement de liants hydrauliques.
2004, DVD 211 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� relatif aux travaux pour la construction de la passerelle "Bercy - Tolbiac" (12e et 13e).
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DVD 178 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour les travaux et les fournitures relatifs � la protection de la voie publique contre les crues � Paris.
M. Denis BAUPIN, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
2004, DVD 195 - Programme 2004 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilit� aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n� 42 et 57 dans les 1er, 2e, 5e 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements.
M. Denis BAUPIN, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.
2004, DDEE 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs triennale sign�e avec le Syndicat d'initiative de Montmartre pr�voyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'exercice 2004. - Montant : 40.000 euros.
2004, DDEE 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Macadam" une convention pr�voyant une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2004, DU 12 - Processus de revente � l'A.P.-H.P. de Paris de biens pr�empt�s par la Ville de Paris situ�s dans les r�serves inscrites au Plan d'occupation des sols en faveur de cet �tablissement (10e et 12e).
2004, DU 84 - Subvention � l'association "Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement de Paris". - Montant : 10.000 euros.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, AJ 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'organisation et au fonctionnement des Maisons de justice et du droit de Paris, mise en conformit� avec le d�cret du 29 octobre 2001 modifiant le code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de justice et du droit.
Mmes Fr�d�rique CALANDRA et Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.
2004, DPP 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Compagnie Pirate" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 8.383 euros.
2004, DPP 8 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Calypsociation" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2004, DPP 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Tremplin th��tre des 3 fr�res" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.098 euros.
2004, DPP 11 - Dispositif "Ville vie vacances" ann�e 2004. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'Association sportive de la police de Paris (A.S.P.P.) et la Pr�fecture de police. - Subvention de fonctionnement � l'A.S.P.P.
2004, DPP 12 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Benkadi Afema 20" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 3.500 euros.
2004, PP 77 - Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours pour l'acc�s aux emplois de secr�taire administratif de classe normale et de classe exceptionnelle � la Pr�fecture de police.
2004, PP 60 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 565.000 euros T.T.C. pour financer la r�alisation de courants forts et de courants ondul�s, la remise en conformit� du TGBT sis 12-14, quai de Gesvres (4e).
2004, PP 61 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 42.500 euros pour financer la r�fection de la terrasse du casernement, du remplacement de toutes les huisseries ext�rieures, de la r�habilitation et du renforcement de la ventilation m�canique contr�l�e du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).
2004, PP 62 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de pi�ces d�tach�es, d'ensembles et de sous-ensembles n�cessaires � l'entretien et la r�paration des v�hicules l�gers de marque Peugeot de la Direction de la logistique de la Pr�fecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 63 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la maintenance des portes de remises, barri�res, portails et portes de garages des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 64 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la location et la maintenance de mat�riels d'impression num�rique connect�s � la publication assist�e par ordinateur (PAO) pour les services de l'imprimerie de la Direction de la logistique de la Pr�fecture de police.
2004, PP 65 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� sign� avec l'atelier BRUNEL, architecte mandataire et le cabinet COLLIN fixant le co�t pr�visionnel d�finitif des travaux, la nouvelle r�mun�ration de la ma�trise d'oeuvre pour l'isolation des fa�ades et la r�fection de l'�tanch�it� des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies � Villemonble (Seine-Saint-Denis).
2004, PP 80 - Fixation de la liste des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police pouvant �tre pourvus soit par des agents titulaires de la Pr�fecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des �tablissements publics mentionn�s � l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984, modifi�e, d�tach�s � la Pr�fecture de police �ventuellement en qualit� d'agents contractuels, soit par des agents recrut�s par contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.
2004, PP 81 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire des avenants aux 3 march�s sign� avec diverses soci�t�s pour la restructuration du poste de commandement de Compagnie "Montmartre" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 500.000 euros TTC pour financer l'op�ration susmentionn�e.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, JS 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 9 caisses des �coles en vue de la restauration des �coles municipales des sports organis�es en 2004.
2004, JS 67 - Rectification d'erreur mat�rielle du projet 2003 DPVI 20-2003 DJS 282. - Convention avec l'association "Les enfants de la Goutte d'Or" relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.800 euros.
2004, JS 71 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 4e arrondissement. - Montant : 14.000 euros.
2004, JS 76 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 9e arrondissement. - Montant : 11.200 euros.
2004, JS 77 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 10e arrondissement. - Montant : 14.500 euros.
2004, JS 82 - Subvention de fonctionnement � l'Office du mouvement sportif du 15e arrondissement. - Montant : 22.000 euros.
2004, JS 83 - Subvention de fonctionnement � l'Office du Mouvement sportif du 16e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2004, JS 91 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 6.270 euros.
2004, JS 92 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 7.402 euros.
2004, JS 178 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comit� de Paris de la F�d�ration sportive et gymnique du travail". - Subvention. - Montant : 16.000 euros.
2004, JS 196 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports". - Subvention. - Montant : 30.490 euros.
2004, JS 211 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives handisport et de sport adapt� et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 16.970 euros.
2004, JS 213 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant : 14.272 euros.
2004, JS 214 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 16.800 euros.
2004, JS 216 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 21.850 euros.
2004, JS 238 - Subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives. - Montant total : 38.100 euros.
2004, JS 246 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 3e arrondissement. - Montant : 600 euros.
2004, JS 247 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 4e arrondissement. - Montant : 800 euros.
2004, JS 250 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 2.600 euros.
2004, JS 252 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 2.900 euros.
2004, JS 266 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 14.250 euros.
2004, JS 272 - Subvention au Vari�t�s club de France (3e). - Montant : 12.195 euros.
2004, JS 277 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 21.000 euros.
2004, JS 281 - Subvention au Comit� d�partemental de Paris d'halt�rophilie, musculation, force athl�tique et culturisme. - Montant : 800 euros.
2004, JS 285 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative � la mise en place des dispositions du Contrat �ducatif local concernant les ateliers bleus sportifs.
2004, JS 286 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� de Paris de la F�d�ration sportive et gymnique du travail. - Subvention. - Montant : 45.000 euros.
2004, JS 303 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� d�partemental de Paris de football. - Subvention. - Montant : 45.000 euros.
2004, JS 308 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la F�d�ration fran�aise de handball. - Subvention. - Montant : 24.000 euros.
2004, JS 309 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e). - Montant : 3.200 euros.
2004, JS 318 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour la mise en place de manifestations sportives. - Attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DAC 231 - Subvention de fonctionnement � l'association "Cr�ation num�rique, m�moire et identit�s" (Val-de-Marne). - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 270 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les t�moins de l'histoire � la R.A.T.P." (8e). - Montant : 760 euros.
2004, DAC 353 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de services pour l'organisation de l'exposition "Paris insurg�, Paris lib�r�".
2004, ASES 116 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 17e arrondissement de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA. - Montant : 950 euros.
2004, ASES 118 - Subvention de fonctionnement au Comit� de liaison des associations d'anciens combattants, d�port�s, r�sistants, veuves de guerre du 3e arrondissement de Paris. - Montant : 900 euros.
2004, ASES 130 - Subventions de fonctionnement � 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 2.756 euros.
2004, ASES 131 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situ�es dans le 19e arrondissement. - Montant total : 1.450 euros.
2004, ASES 132 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situ�es dans le 10e arrondissement. - Montant total : 1.300 euros.
2004, ASES 135 - Subvention de fonctionnement � l'Union amicale pour la m�moire du monde combattant et des victimes de guerre des personnels des administrations de l'Assistance publique - H�pitaux de Paris, du Cr�dit municipal, des Pr�fectures et de la Ville de Paris. - Montant : 1.000 euros.
2004, ASES 139 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie FNACA - Comit� du 11e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.
2004, ASES 140 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 4.800 euros.
2004, ASES 141 - Subvention de fonctionnement � la FNACA - Comit� du 5e. - Montant : 650 euros.
2004, ASES 142 - Subvention de fonctionnement � la FNACA - Comit� du 1er et du 2e. - Montant : 534 euros.
2004, ASES 144 - Subvention de fonctionnement � l'Association mouvement r�sistance (8e). - Montant : 1.372 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 59 - Subventions � 6 associations de commer�ants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2003. - Montant total : 29.670 euros.
2004, DDEE 63 - Subvention � l'association "Le Carrefour des commer�ants et artisans M�quet Moines Davy" (17e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2003. - Montant : 1.969 euros.
2004, DDEE 66 - Subvention � la S.E.M.A. (Soci�t� d'encouragement aux M�tiers d'art) (12e), d'une part, pour le Prix d�partemental de Paris "S.E.M.A. jeunes" pour l'ann�e scolaire 2003-2004, pour le Prix d�partemental de Paris S.E.M.A. 2004 et, d'autre part, � titre de soutien pour l'exposition des prix S.E.M.A. Jeunes 2002-2003 au Viaduc des arts du 4 au 11 mars 2004. - Montant : 4.700 euros.
2004, DDEE 72 - Subvention � l'association "Paris Potier" (5e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DDEE 76 - Subvention de fonctionnement � l'Association des commer�ants Epinettes Bessi�res (17e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DDEE 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fontaine-au-Roi initiative" une convention d'objectifs pr�voyant une participation financi�re municipale pour le financement de son programme d'actions 2004. - Montant : 41.357 euros.
2004, DDEE 83 - Subvention de fonctionnement � l'Association des commer�ants et artisans de la rue de La Jonqui�re et des rues adjacentes (17e). - Montant : 3.400 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�habilitation du lieu d'appel "Breteuil" situ� face au 29, avenue de Breteuil (7e).
2004, DPE 41 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la maintenance du mat�riel industriel d'exploitation et des sites de mesure du r�seau d'assainissement de Paris.
2004, DVD 190 - Remise gracieuse de la somme de 72.637,99 euros due par une soci�t� anonyme d'�conomie mixte d�nomm�e "Soci�t� d'�quipement de Seine-et-Marne" suite � l'occupation et � des am�nagements r�alis�s pour le compte de la commune de Cr�gy-les-Meaux sur des d�pendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris � Cr�gy-les-Meaux (Seine-et-Marne).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPE 34 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la mise en conformit� des toitures et terrasses sur divers sites de la Direction de la Protection de l'Environnement.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2004, DPE 85 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture d'outillage courant pour les ateliers m�caniques.
2004, DPE 89 - Admission en non-valeurs de cr�ances municipales de taxe de balayage aff�rentes aux exercices 2002 et ant�rieurs.
2004, DPE 90 - Remise gracieuse de cr�ances municipales de taxes de balayage aff�rentes aux exercices 2003 et ant�rieurs.
2004, PJEV 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des d�chets verts de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et la valorisation des d�chets alimentaires des march�s de quartiers parisiens.
2004, PJEV 61 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la construction d'un poste de transformation �lectrique sur le site d'Auteuil (16e).
2004, PJEV 62 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� de prestations intellectuelles sign� avec l'entreprise individuelle Christophe MASSON au profit de la soci�t� COORDINATION MANAGEMENT MANAG.
2004, PJEV 65 - Subvention de fonctionnement � l'Association des anciens �l�ves de l'�cole d'horticulture de la Ville de Paris. - Montant : 3.000 euros.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, DGIC 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� relatif au service d'informations g�n�rales de l'Agence France presse.
2004, DMG 18 - Appel d'offres ouvert pour l'acquisition et l'am�nagement par les T.A.M. de quatre Bus nature, en 2 lots s�par�s, pour la D.P.J.E.V.
2004, DMG 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux march�s de nettoyage courant de locaux relevant de la Ville de Paris sign�s avec la SAS La Cigogne.
2004, DMG 30 - Approbation des modalit�s de passation et d'attribution de march� sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de luminaires de bureau destin�s aux diff�rents services de la Ville de Paris.
2004, DMG 31 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� de maintenance de photocopieurs de marque Canon (format A2) (lot n� 1) souscrit avec Canon Ile-de-France SAS.
2004, DMG 35 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de parkas marines destin�es aux agents de diff�rentes directions de la Ville de Paris.
2004, DRH 24 - Fixation des modalit�s d'organisation de la liste d'aptitude d'acc�s au corps des ing�nieurs des services techniques de la Commune de Paris.
2004, DRH 30 - Modification de la d�lib�ration D. 1551-3� du 27 octobre 1981 fixant la liste des dipl�me ouvrant acc�s aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris.
2004, DRH 44 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. Exaco Cabinet Conseil un contrat de transaction.
2004, DRH 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d'objectifs pr�voyant une subvention de fonctionnement et d'une subvention compensatrice de loyer � l'association "Sant� amiti� Ville de Paris " (11e).
2004, DRH 47 - Autorisation � M. le Maire de Paris de verser une indemnisation � des agents suite � la d�t�rioration d'objets ou d'effets personnels � l'occasion d'incidents de service.
2004, DSTI 16 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la fourniture de services de support technique, la r�alisation de prestations compl�mentaires associ�es et la fourniture de licences suppl�mentaires commun aux applications Gaston de la Direction des Moyens g�n�raux et Cosmos de la Direction des Affaires scolaires.
2004, DSTI 19 - Approbation des modalit�s d'attribution � la soci�t� "Digitech" d'un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence ayant pour objet d'assurer la maintenance du progiciel City 2 - �dit� et diffus� par la soci�t� "Digitech" - et la r�alisation de prestations associ�es.
2004, DSTI 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert, en quatre lots dissociables, pour la fourniture de mat�riels de micro-informatique, de logiciels, de prestations associ�es, de petits mat�riels et de prestations de maintenance.
2004, DSTI 43 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le march� sign� avec la soci�t� "Central t�l�phone" pour confier l'ex�cution dudit march� � la soci�t� m�re "T�l�com r�seaux services".
2004, PJEV 39 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2004, PP 66 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2004, DPVI 20 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine-au-Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard du 11e arrondissement. - Montant total : 58.500 euros.
2004, DPVI 22 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). - Montant total : 50.648 euros.
2004, DPVI 23 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de la Goutte-d'Or (18e). - Montant total : 15.901 euros.
2004, DPVI 24 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). - Montant total : 32.700 euros.
2004, DPVI 25 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). - Montant total : 83.300 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DASCO 28 - D�saffectation de son usage scolaire de l'�cole pr�fabriqu�e provisoire situ�e 6, rue Lachelier (13e).
2004, DASCO 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de rembourser aux copropri�t�s 219-221 et 223, rue Saint-Martin les frais avanc�s pour la r�alisation de travaux de mise en s�curit� et de ravalement du mur mitoyen de l'�cole �l�mentaire, 211, rue Saint-Martin (3e).
2004, DASCO 65 - Subvention � l'association "Union de Paris des d�l�gu�s d�partementaux de l'Education nationale" (20e). - Montant : 2.000 euros.
2004, DASCO 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 74 march�s relatifs � l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les �coles �l�mentaires de la Ville de Paris pour l'ann�e scolaire 2004-2005 en application de l'article 30 du Code des march�s publics.
2004, DASCO 75 - Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� "SIGNAL".
2004, DASCO 76 - Approbation du principe de conclusion d'un contrat de transaction avec la soci�t� "AVENANCE ENSEIGNEMENT SANTE" pour le r�glement du litige relatif � la gestion et � la prise en charge des impay�s des familles dans le cadre du trait� d'affermage de la restauration scolaire du 18e arrondissement. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit contrat.
2004, DASCO 88 - Livraison de fournitures scolaires, articles pour travaux manuels, arts plastiques et artistiques n�cessaires aux �tablissements scolaires du premier degr� et du second degr�, aux activit�s p�riscolaires, au Bureau des biblioth�ques et aux �tablissements de la Petite enfance de la Ville de Paris pour une dur�e d'un an � compter de la date de notification, reconductible 2 fois par reconduction expresse. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s correspondants.
2004, DASCO 104 - Subvention � un �tablissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 438 euros.
2004, DASCO 121 - Octroi d'une aide d'urgence � M. Proust suite au d�c�s de son fils Marius en classe de d�couverte.
2004, DPA 102 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec la soci�t� SEE Sim�oni relatif � la construction d'une �cole polyvalente de 6 classes, 14, rue du Simplon (18e).
2004, DPA 129 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� n�goci� de ma�trise d'oeuvre apr�s concours avec le groupement B. ROPA, mandataire et M. MIZRAHI dans le cadre de l'op�ration de restructuration et extension du groupe scolaire, 31-35, rue Godefroy-Cavaignac (11e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
2004, DPA 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de ma�trise d'oeuvre dans le cadre de l'op�ration de restructuration et d'extension d'un service de restauration et d'am�nagement de locaux p�dagogiques � l'�cole �l�mentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire correspondante.
2004, DPA 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec la soci�t� FRANCILIA relatif � la construction d'une �cole polyvalente de 11 classes, 11, rue Pajol (18e).
2004, DPA 162 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec la S.A.R.L. Architecture Studio en vue de la r�alisation d'une �cole maternelle de 8 classes, 34, rue Sarrette (14e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DPA 144 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la maintenance des installations de rafra�chissement d'�tablissements municipaux.
2004, DPA 158 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec la SNC Sachet et Brulet relatif � l'am�lioration des conditions d'accueil et d'accessibilit� du public � la Mairie du 18e arrondissement (phase 1).
2004, DPA 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s � bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, d�pannage, r�paration et am�lioration) et de v�rification r�glementaire d'installations techniques et de s�curit� dans les �quipements publics relevant du budget municipal.
2004, DPA 180 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la soci�t� TEM entreprises � la soci�t� Tunzini au march� d'exploitation et de maintenance de 46 centres thermiques d'�tablissements de diverses directions de la Ville de Paris.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, CAB-MA 126 - Conception, production, coordination et r�alisation d'un d�fil� carnavalesque dans les rues de l'Est parisien et d'un spectacle musical sur le site de la pelouse de Reuilly, le samedi 3 juillet 2004.
2004, DAC 18 - Subvention de fonctionnement � l'association "Recherche action-th��tre ouvert" (18e). - Montant : 80.000 euros.
2004, DAC 20 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2004, � l'association "Le concert spirituel" (1er). - Montant : 65.000 euros.
2004, DAC 22 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ensemble intercontemporain" (19e). - Montant : 120.000 euros.
2004, DAC 54 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis de Ches Panses Vertes" (Somme). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 56 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Vitrine" (14e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 57 - Subvention de fonctionnement � l'association "Acte 6" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 88 - Subvention de fonctionnement � l'association "Son r�" (12e) au titre de ses activit�s en 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 101 - Subvention de fonctionnement � l'association "Th��tre de la marionnette � Paris" (11e). - Montant : 180.000 euros.
2004, DAC 105 - Subvention de fonctionnement � l'association "Le Crik" (19e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 117 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Com�die italienne" (14e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 128 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ensemble Carpe Diem" (Seine-Saint-Denis) au titre de ses activit�s en 2004. - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 130 - Subvention de fonctionnement � l'association "Onzi�me �v�nements" (11e). - Montant : 65.000 euros.
2004, DAC 140 - Subvention de fonctionnement � l'association "Musique en Sorbonne" (18e) au titre de ses activit�s en 2004. - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 162 - Subvention de fonctionnement � l'Association des amis de Stendhal (4e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 163 - Subvention de fonctionnement � l'Association de la biblioth�que de pr�t l'Eau vive (9e). - Montant : 1.800 euros.
2004, DAC 177 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Ombre en lumi�re" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 178 - Subvention de fonctionnement � l'association "L'Aquilone" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 192 - Subvention de fonctionnement � l'association "Th��tre �carlate" (19e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 208 - Subvention de fonctionnement � l'association "Technopol, association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques" (10e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 211 - Subvention de fonctionnement � l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2004. - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 213 - Subvention de fonctionnement � l'association "Jeunes talents" au titre de ses activit�s en 2004. - Montant : 19.000 euros.
2004, DGIC 12 - Fixation du tarif de redevance d'occupation du domaine public pour les stands de vente destin�s � la vente d'objets d�riv�s sur le parcours Paris-Plage.
2004, DPA 182 - Approbation des modalit�s de consultation d'un march� de travaux anticip�s de d�molitions non structurelles en vue de la cr�ation d'un centre d�di� aux musiques actuelles et aux arts num�riques dans l'ancien th��tre de la Gait� lyrique (3e).
2004, SG 41 - Subvention de fonctionnement � l'Association fran�aise du cin�ma d'animation (9e). - Montant : 8.000 euros.
2004, SG 47 - Subvention � l'association "L'Etrange festival". - Montant : 25.000 euros.
2004, SG 52 - Subvention de fonctionnement � la S.A. "Cinelba" au titre de la politique de programmation effectu�e tout au long de l'ann�e pour le cin�ma "Le Balzac". - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 53 - Subvention de fonctionnement � l'association "Cin�fondation" (8e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 61 - Subvention de fonctionnement � l'association "L'exception - groupe de r�flexion sur le cin�ma" (5e). - Montant : 7.000 euros.
2004, SG 64 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� en vue de la conception, de la fourniture et de la production du spectacle pyrotechnique offert par la Ville de Paris pour la F�te nationale du 14 juillet 2004.
2004, SG 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille le 13 juillet 2004.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, SG 66 - Subvention � l'Association pour la d�fense des familles et de l'individu - ADFI pour son action d'aide aux victimes d'organisations sectaires (18e). - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 67 - Subvention � l'Association nationale de r�adaptation sociale (10e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 71 - Subvention � l'association "Archives, recherches et cultures lesbiennes" pour son centre de documentation (18e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SG 72 - Subvention � l'association "Femmes de la terre" en vue de mettre en place des groupes de paroles pour les femmes victimes de violence (11e). - Montant : 1.700 euros.
2004, SG 73 - Subvention � l'association "Carrefour 14 - Centre social Didot" pour ses actions dans le cadre de la journ�e internationale de la femme (14e). - Montant : 2.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2004, DASCO 90 - Subvention de fonctionnement � l'association "Cap sport art aventure amiti�" (15e). - Montant : 20.000 euros.
Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.
2004, DPA 183 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux d'accessibilit� des personnes handicap�es au centre sportif Georges Rigal (11e).
Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2004, CAB-MA 125 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis du courrier de l'Outre-Mer" pour la r�alisation d'une publication bi-mensuelle en direction des populations ultramarines de Paris. - Montant : 8.500 euros.
2004, DDATC 36 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Nouvelles solidarit�s Rive gauche" situ�e dans le 6e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDATC 58 - Subvention � l'association "La P�pini�re Mathis" (19e). - Montant : 17.000 euros.
2004, DDATC 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Projets 19", 5, place Armand-Carrel (19e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de ladite association. - Montant : 15.000 euros.
2004, DDATC 81 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Mouvement mondial des m�res - France" du 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 94 - Subvention � l'association "Explosion cultural latina" (15e). - Montant : 8.000 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, DLH 45 - R�alisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de r�habilitation de 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et d'un local commercial situ� 8 et 10, rue de Latran (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 88 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� situ� 22-24, rue Jacob (6e).
2004, DLH 89 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� situ� 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l'Abbaye (6e).
2004, DLH 95 - Maintien au profit de la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" de 5 garanties d'emprunt accord�es par la Ville de Paris � la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "SAGECO" pour le financement de 260 logements, 16, rue du Port-Royal � Trappes (Yvelines). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d'emprunts et la convention relative aux droits de r�servation de la Ville de Paris.
2004, DLH 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de d�l�gation de ma�trise d'ouvrage sign�e le 30 ao�t 2002 avec la R.I.V.P. portant sur la r�alisation de travaux compl�mentaires dans l'immeuble communal situ� 9, rue Cadet (9e), dans le cadre de l'installation de la Commission du Vieux Paris.
2004, DLH 115 - R�alisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de r�habilitation de 13 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux situ� 3, rue du Helder (9e).
2004, DLH 116 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� situ� 20, rue Mazarine (6e).
2004, DLH 117 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un cong� pour vendre dans l'immeuble en copropri�t� situ� 84, rue Saint-Martin (4e).
2004, DLH 120 - Maintien au profit de la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "SAGECO" des garanties d'emprunt accord�es par la Ville de Paris aux Soci�t�s anonymes d'H.L.M. "EFIDIS" et "ABEILLE" pour le financement de logements sociaux. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert des garanties d'emprunts et aux droits de r�servation de la Ville de Paris.
2004, DLH 163 - R�alisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs � usage social, 33 logements locatifs � usage social construction-d�molition, 18 logements locatifs sociaux, 2 locaux d'activit� et 73 places de stationnement situ� dans le groupe d'immeubles "Joseph B�dier", 15-23, rue Claude-R�gaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de construire en vue de la construction des 66 logements sociaux. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DU 89 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n� 2-32) d�pendant de l'immeuble situ� 16-24 rue Fran�ois-Miron (4e).
2004, DU 105 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements d�pendant de l'ensemble immobilier "Lyautay-Suchet-Auteuil-Tolsto�" (16e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DAC 205 - Versement par la R�gion Ile-de-France d'une subvention en vue de la r�alisation de l'op�ration d'am�nagement des cryptes de l'�glise Sainte-Anne de la Butte-aux-Cailles (13e). - Montant : 11.700 euros.
2004, DAC 214 - Subvention de fonctionnement � l'association "Phototh�que des Jeunes parisiens" (2e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 219 - Subvention � l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la r�habilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine ARTistique dite "Union R.E.M.P.ART" (4e). - Montant : 3.500 euros.
2004, DPA 189 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants � 5 march�s de travaux et approbation du principe et des modalit�s de consultation d'un march� de prestations intellectuelles concernant l'�tude pour la signal�tique ext�rieure dans le cadre de la modernisation et restauration du Petit Palais.
2004, DPA 196 - Approbation du principe de r�alisation des travaux et des modalit�s de passation du march� de travaux de mise en s�curit� de l'�quipement du d�p�t des oeuvres d'art � Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour des abonnements � des documents scientifiques imprim�s et/ou �lectroniques pour les besoins de l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2004, DASCO 55 - Subvention de fonctionnement � l'Association des �l�ves ing�nieurs de la Ville de Paris (5e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DASCO 57 - Subvention de fonctionnement � l'Association sportive de l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 69 - Subvention � la Soci�t� fran�aise des isotopes stables (5e) pour l'organisation des 3e journ�es fran�aises des isotopes stables. - Montant : 1.500 euros.
2004, DASCO 77 - Cession d'une presse � la S.A.R.L. Emmo-Assistance, Le Bourget (Seine-Saint-Denis).
2004, DPA 145 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de cr�ation d'un ascenseur handicap�s � l'Universit� - Facult� UER Ren� Descartes (6e).
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.
2004, SGRI 57 - Subvention en faveur des populations sinistr�es lors des inondations survenues � Ha�ti et en R�publique dominicaine, les 23 et 24 mai 2004. - Montant : 150.000 euros.
2004, SGRI 21 - Subvention � l'association "Paris, la-bas" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2004, SGRI 23 - Subvention compensatrice de loyer � la Maison des journalistes (15e). - Montant : 22.400 euros.
2004, SGRI 25 - Subvention � la F�d�ration d'associations et des centres d'espagnols �migr�s en France. - Montant : 5.000 euros.
2004, SGRI 35 - Subvention � la S.A.R.L. "Th��tre international de langue fran�aise" (19e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SGRI 48 - Subvention � l'Association international Network of cities of asylum (I.N.C.A.) R�seau international des ville refuges (Seine-Saint-Denis). - Montant : 9.366 euros.
2004, SGRI 49 - Subvention � l'association "Un cin�ma pour Kaboul" (17e). - Montant : 50.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, ASES 41 - Subvention de fonctionnement � l'association "Petit concept" (11e). - Montant : 34.471 euros.
2004, ASES 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert europ�en, en trois lots, et de conclure les march�s relatifs aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des a�rateurs et des grilles d'a�ration dans les �tablissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2004, ASES 120 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de mandat de ma�trise d'ouvrage avec la Soci�t� de gestion d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) pour la r�alisation d'une halte-garderie de 20 places int�gr�e � un immeuble de logements, all�e Verte (11e).
2004, ASES 126 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de servitudes du 15 janvier 1982 sign�e avec le Syndicat des copropri�taires, 6-10, rue des Jardiniers et 7-9, all�e des Vergers (12e), dans le cadre de la gestion d'une cr�che collective � la m�me adresse.
2004, DPA 149 - Restructuration et extension d'une cr�che collective sis 76, rue Joseph-de-Maistre (18e).
2004, DPA 154 - Construction d'une cr�che collective sise 296 bis - 308, rue Lecourbe (15e).
2004, DPA 156 - R�alisation des travaux de cr�ation d'une halte-garderie au 69, boulevard Auguste-Blanqui (13e), et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre correspondant. - Montant total : 17.110.767 euros.
2004, DPA 169 - Contrats de transaction sign�s avec la soci�t� "Sachet et Brulet" et "Mme COLBOC, architecte" visant � les indemniser pour des prestations suppl�mentaires effectu�es lors de la construction de la cr�che, 12-14, passage Dagorno (20e).
2004, DPA 188 - R�alisation des travaux de cr�ation d'une tour incendie � la cr�che et � la halte-garderie situ�es 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.