Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)” (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention pluriannuelle 2007 DDATC 154 avec l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)? et lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;
Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 26 juin 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, � la convention pluriannuelle 2007 DDATC 154 avec l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)?.
Art. 2.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)? (D03510), dont le si�ge social est situ� 17 boulevard Kellermann (13e).
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budg�taire VF14009 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre des relations avec les associations?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.
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