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Subvention à l’Université Paris Descartes (6e), pour l’organisation du colloque “Métaux et génétique”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Universit� Paris Descartes sise 12, rue de l?Ecole de M�decine (6e), pour l?organisation du colloque intitul� ?M�taux et g�n�tique? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de huit mille euros (8.000 euros) est attribu�e � l?Universit� Paris Descartes, sise 12, rue de l?Ecole de M�decine (6e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80009, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DASCO 46
Conseil municipal
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