D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � 14 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Vol � Voile de Paris (D06026/ 2008_00402) 60, rue Baudricourt (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � la Gymnastique Volontaire CODEP 75 (D00879/2008_00384) 23, rue du Maroc (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Cyclotourisme de Paris CODEP 75 (D03189/2008_00439) 54 bis, rue d?Hautpoul (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental du Sport Adapt� de Paris (D03216/ 2008_00202) 69, avenue de Flandre (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Paris de Tir � l?Arc (X00647/ 2008_00632) 6, rue Ferdinand Foureau (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� de Paris de la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique (D01162/2008_00798) 10, rue Huyghens (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Paris du Comit� de l?Ile-de-France de la F�d�ration Fran�aise de Cyclisme (D05974/2008_00819) 7, rue Darboy (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental EPMM Sport pour Tous de Paris (X01103/2008_00912) 22, avenue de la Porte d?Asni�res (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� Bouliste D�partemental de Paris (D03224/2008_00693) Bois de Vincennes, route des Fortifications (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.900 euros (dont 3.000 euros non reconductibles pour l?organisation de trois manifestations exceptionnelles) est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Savate Boxe Fran�aise de Paris (C.D.S.B.F 75) (D03505/2008_00725) 5, rue de l?Harmonie (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� R�gional d?Ile-de-France d?Halt�rophilie, Musculation, Force Athl�tique et Culturisme (D06398/2008_01567) 89, avenue de Flandre (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental Sportif L�o Lagrange de Paris (X06022/2008_02306) 33-35 rue de l?Evangile (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 au Comit� D�partemental de Taekwondo de Paris (X00884/ 2008_00628) 30, rue Chapsal � Joinville-le-Pont (Val-de-Marne).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � la Ligue de l?Ile-de-France de Jeu de Dames (I.D.F.J.D) (X02571/2008_00868) 12, rue de Mazagran (10e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

�