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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Confluences, 190, boulevard de Charonne (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention de fonctionnement attribu�e � l?association Confluences, 190, boulevard de Charonne (20e), au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 40.000 euros � 130.000 euros (D01795 / 2008-01456).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 90.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, et ainsi r�partie :

- nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? : 40.000 euros ;

- nature 6574, rubrique 40, ligne P006 ?Provision pour subventions au titre des sports? : 30.000 euros ;

- nature 6574, rubrique 04, ligne P005 ?Provision pour subventions au titre des relations internationales et de la francophonie? : 20.000 euros.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

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