D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � onze associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?universit� Panth�on-Assas-Paris II? (D03264/2008_00688) 12, place du Panth�on (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.250 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?universit� Paris 7 Denis-Diderot? (D03243/2008_00180) case courrier 7120 - 2, place Jussieu (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive Paris Sorbonne-Universit� Paris IV? (D03246/2008_02244) 15 bis, rue Champollion (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive et culturelle de l?�cole nationale sup�rieure des mines de Paris (A.S.C.E.M.P.)? (D04250/2008 _00737) 60, boulevard Saint Michel (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?universit� Paris 5 Ren� Descartes? (D03244/2008_00097) 12, rue de l?Ecole de M�decine (6e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.950 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?universit� Paris 1 Panth�on Sorbonne? (X00881/2008_00753) bureau C 803 - 90, rue de Tolbiac (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sport et m�decine de Paris? (D01246/2008 _00847) 10, rue Olier (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?UFR-STAPS Ren� Descartes Paris 5? (D04186/2008_00643) 1, rue Lacretelle (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?�cole nationale sup�rieure de techniques avanc�es (ENSTA)? (D06664/2008_02175) 32, boulevard Victor (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive de l?institut universitaire de formation des ma�tres de Paris I.U.F.M. Paris? (X00904/2008_01445) 10, rue Molitor (16e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Union sportive des �tudiants franciliens/USEF? (X05095/2008_01015) 112, boulevard de la Villette (19e).

Art. 12.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 31.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

�