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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Institut Curie pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la d�lib�ration, en date du 2 octobre 2007, notamment son article premier autorisant le Maire de Paris � signer, avec l?Institut Curie, une convention de financement de 4 ann�es en vue de soutenir une jeune �quipe de chercheurs dans la r�alisation d?un programme de travail portant sur ?la structure et les assemblages de prot�ines membranaires en membranes natives �tudi�s par microscopie � force atomique (AFM)? ;

Vu l?article 2 de la m�me d�lib�ration attribuant une premi�re subvention de 91.125 euros � l?Institut Curie au titre de l?ann�e 2007 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 23 novembre 2007, notamment son article 7 pr�voyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre � l?Institut Curie, l?avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention pr�vue au titre de 2008 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 63.750 euros est attribu�e pour 2008 � l?Institut Curie (Section Recherche : laboratoire Physico-chimie, unit� de recherche UMR168 CNRS Paris 6), 26, rue d?Ulm (5e) (Tiers : W00140) afin de permettre � l?�quipe de Simon SCHEURING, d?entreprendre la poursuite de son projet (Structure et assemblages de prot�ines membranaires en membranes natives �tudi�s par microscopie � force atomique - AFM).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant � la convention du 23 novembre 2007 avec l?Institut Curie.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 236, nature 6574, ligne VF 80018, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DASES 63
Conseil municipal
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