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Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � six associations sportives du 8e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 23 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association gymnique et sportive Octave Gr�ard (n�D02098/2008_02320) - 28, rue du G�n�ral Foy (8e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Coll�ge Condorcet (n�D02096/2008 _02085) - 61, rue d?Amsterdam (8e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Coll�ge Chaptal (n�D02104/2008 _00291) - 45, boulevard des Batignolles (8e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Lyc�e Chaptal (n�X00076/2008_00167) -45, boulevard des Batignolles (8e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Lyc�e Racine (n�D02101/2008_00411) -20, rue du Rocher (8e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club sportif du Cercle national des arm�es? (n�D04590/2008_00084) - 8, place Saint Augustin (8e).

Art. 7.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 7.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 68
Conseil municipal
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