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Subvention à l’association “L’Atelier de Maurice Arnoult” domiciliée 83, rue de Belleville (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à son programme d’activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2008 par lequel M le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?L?Atelier de Maurice Arnoult? ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e l?association ?L?atelier de Maurice Arnoult? (Tiers n� X06894, Dossier 2008-02920) domicili�e 83, rue de Belleville (19e), � titre de contribution de la Ville de Paris � la r�alisation de son programme d?activit�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DDEE 90
Conseil municipal
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