Subvention Fonds du Maire à l’association “Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg” (RESOLUX) (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 juillet 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association ?Association de R�insertion Sociale du Luxembourg? (RESOLUX) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;
Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 24 juin 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Association de R�insertion Sociale du Luxembourg? (RESOLUX) (D00153), dont le si�ge social est situ� 20, rue Madame (6e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P006 ?Subventions � partir des fonds du Maire - 6e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.
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