D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2003 DASCO 57 en date des 16 et 17 juillet 2003 ;

Vu la d�lib�ration 2005 DASCO 111 en date des 20 et 21 juin 2005 ;

Vu la d�lib�ration 2006 DASCO 86 en date des 15 et 16 mai 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation la fixation du bar�me des participations familiales et des tarifs aff�rents aux activit�s p�riscolaires � compter du 1er septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les articles 3 et suivants de la d�lib�ration 2003 DASCO 57 des 16 et 17 juin 2003 et l?article 2 et 3 de la d�lib�ration 2006 DASCO 86 des 15 et 16 mai 2006 sont abrog�s.

Art. 2.- Les centres de loisirs.

Art. 2-1.- Le tarif par jour de fr�quentation en centre de loisirs avec repas est fix� comme suit :

Tranches	Tarif/journ�e
1	0,52 euros
2	1,57 euros
3	3,67 euros
4	5,25 euros
5	7,35 euros
6	8,95 euros
7	9,50 euros
8	10,07 euros

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Art. 2-2.- Le tarif par jour de fr�quentation en centre de loisirs sans repas est fix� comme suit :

Tranches	Tarif/journ�e
1	0,32 euros
2	1,05 euros
3	2,10 euros
4	3,15 euros
5	4,20 euros
6	5,26 euros
7	6,33 euros
8	7,42 euros

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Art. 2-3.- Pour les familles relevant du tarif 1 des centres de loisirs, la participation par enfant est plafonn�e � 6 euros par mois.

Art. 2-4.- Les centres de loisirs accueillent les enfants domicili�s � Paris ou scolaris�s � Paris

Art. 2-5.- Le tarif des s�jours aventure organis�s par les centre de loisirs est fix� par jour comme suit :

Tranches	Tarif/journ�e
1	2,08 euros
2	4,20 euros
3	8,40 euros
4	10,55 euros
5	14,75 euros
6	17,95 euros
7	19,00 euros
8	20,10 euros

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Art. 2-6.- Pour les s�jours aventure, une somme de 10,5 euros est demand�e aux familles en cas de d�sistement, correspondant aux frais de dossier.

Art. 2-7.- Les participations familiales per�ues au titre des centres de loisirs et des s�jours aventure sont constat�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 421, chapitre 70, nature 7067.

Art. 3.- Les vacances Arc en Ciel.

Art. 3-1.- Le tarif des vacances Arc en Ciel est fix� par jour comme suit :

Tranches	Tarif/journ�e
1	2,05 euros
2	5,20 euros
3	10,40 euros
4	13,60 euros
5	17,85 euros
6	23,10 euros
7	32,60 euros
8	44,50 euros

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Art. 3-2.- Les vacances arc en ciel sont destin�es aux enfants domicili�s � Paris ou scolaris�s � Paris.

Art. 3-3.- Les bons de la Caisse d?allocations Familiales sont accept�s en d�duction du co�t du s�jour � concurrence du montant de ces bons.

Art. 3-4.- Une somme de 10,5 euros est demand�e aux familles en cas de d�sistement, correspondant aux frais de dossier.

Art. 3-5.- Les participations familiales per�ues au titre des vacances arc en ciel sont constat�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 421, chapitre 70, nature 7067.

Art. 3-6.- Les bons de la Caisse d?Allocations Familiales, accept�s pour le paiement sont constat�s au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 423, chapitre 74, nature 7478.

Art. 4.- Les �tudes surveill�es.

Art. 4-1.- Le tarif des �tudes surveill�es est fix� � raison d?une s�ance par semaine et pour la dur�e du trimestre comme suit :

Tranches	Tarif d?une s�ance hebdomadaire par trimestre
1	2,10 euros
2	4,20 euros
3	9,45 euros
4	13,70 euros
5	17,95 euros
6	20,05 euros
7	22,15 euros
8	23,25 euros

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Art. 4-2.- Les participations familiales per�ues au titre des �tudes surveill�es sont constat�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 255, chapitre 70, nature 7067.

Art. 4-3.- Le choix du nombre de s�ances hebdomadaires est effectu� � chaque d�but de trimestre pour la totalit� du trimestre.

Art. 5.- Les ateliers bleus.

Art. 5-1.- Le tarif des ateliers bleus culturels, scientifiques et sportifs, � raison d?un atelier par semaine, est fix� pour la dur�e du trimestre comme suit :

Tranches	Tarif d?un atelier hebdomadaire par trimestre
1	2,10 euros
2	8,40 euros
3	16,85 euros
4	25,30 euros
5	33,75 euros
6	42,20 euros
7	46,45 euros
8	48,65 euros

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Art. 5-2.- Les participations familiales per�ues au titre des ateliers bleus culturels et scientifiques sont constat�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 255, chapitre 70, nature 7067.

Art. 5-3.- Les participations familiales per�ues au titre des ateliers bleus sportifs sont constat�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 251, chapitre 70, nature 7067.

Art. 5-4.- Les participations familiales per�ues au titre des ateliers bleus sportifs sont constat�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 251, chapitre 70, nature 7067.

Art. 5-5.- Pour les familles relevant du tarif 1, la participation trimestrielle par enfant est plafonn�e � 6 euros pour la fr�quentation des ateliers bleus et des �tudes surveill�es.

Art. 6.- Les classes d?environnement et les classes � Paris.

Art. 6-1.- Le tarif des classes d?environnement est fix� par jour comme suit :

Tranches	Tarif/journ�e
1	1,15 euros
2	3,47 euros
3	8,11 euros
4	9,29 euros
5	12,80 euros
6	14,13 euros
7	15,36 euros
8	16,60 euros

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Art. 6-2.- Pour les classes � Paris une participation forfaitaire au titre des droits d?inscription � une classe est demand�e aux familles.

Tranches	Droit d?inscription
1	1,05 euros
2	1,05 euros
3	5,30 euros
4	5,30 euros
5	7,42 euros
6	7,42 euros
7	9,54 euros
8	9,58 euros

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Art. 7.- Go�ter R�cr�atif.

Art. 7-1.- Pour les familles relevant du tarif 1, la participation trimestrielle par enfant est plafonn�e � 6 euros.

Art. 7-2.- Le choix du nombre de s�ances hebdomadaires est effectu� � chaque d�but de trimestre pour la totalit� du trimestre.

Art. 7-3.- Le paiement est trimestriel sur la base des s�ances pr�alablement choisies par les familles.

Art. 8.- L?ensemble de ces dispositions est applicable � compter du 1er septembre 2008.

Art. 9.- Le montant des participations familiales vis�es par la pr�sente d�lib�ration pourra �tre revaloris� par voie d?arr�t� dans la limite fix�e par le Conseil de Paris dans le cadre de la d�lib�ration annuelle sur les tarifs.

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