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Subvention à l’association “La Camillienne” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Camillienne? - 12, rue des Meuniers (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribu�e � l?association ?La Camillienne? (D00193/ 2008_01165) - 12, rue des Meuniers (12e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.500 euros du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 250
Conseil municipal
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