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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (15e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 11.000 euros (dont 7.500 euros au titre du fonctionnement annuel et de 3.500 euros au titre de la subvention compensatrice de loyer 2007) est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (n�D04344/2008_00749) - 7, avenue de la Porte de la Plaine (15e).

Art.2. - La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

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