M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous allons aborder maintenant 5 v?ux qui portent les num�ros 39 � 43.
D'abord le v?u r�f�renc� n� 39 dans le fascicule, d�pos� par le groupe "Les Verts" relatif � la restriction de la circulation 4x4 � Paris.
Je donne la parole � Mme NENNER. Nous allons faire cela � bonne vitesse, n'est-ce pas ? Et M. BAUPIN r�pondra.
Madame NENNER, vous avez la parole.
Melle Charlotte NENNER. - Il y a quelques jours sur les Champs-Elys�es, les associations ont d�cern� la Palme d'Or du v�hicule le plus polluant � un c�l�bre constructeur automobile. Elles ont �t� les premi�res � d�noncer l'utilisation des 4x4 � Paris, comme l'avait d�nonc�e Ken LIVINGSTONE � Londres.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.
(Rires dans l'h�micycle).
Non, allez-y. Je croyais que vous aviez termin�. Excusez-moi.
Melle Charlotte NENNER. - Je pr�sente quand m�me les quelques pistes que nous souhaitons explorer.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Vous avez raison, il faut des pistes pour les 4x4.
Melle Charlotte NENNER. - C'est bien un v?u qui est relatif � la restriction de la circulation des 4x4 � Paris.
Effectivement, nous avons plusieurs propositions, et nous avons quelques pistes � explorer pour justement les restrictions de circulation de ces 4x4.
Je les citerai tr�s rapidement :
- tout d'abord, emp�cher la circulation des 4x4 dans tout Paris en cas de pic de pollution d�s le niveau 1 ou de menace de canicule ;
- interdire totalement l'utilisation des 4x4 dans les zones prot�g�es ou qui devraient l'�tre comme les bois, les quartiers verts, les berges de la Seine ;
- ne pas faire b�n�ficier du tarif r�sidentiel de stationnement les Parisiens qui poss�dent ces v�hicules d�voreurs d'espace ;
- rendre obligatoire la position d'une grosse vignette noire sur les pare-brise des 4x4 et des v�hicules les plus polluants ;
- lancer une campagne pour d�nigrer les 4x4 en Ville et leurs utilisateurs, sur le mod�le de ce qui est fait contre le tabac ;
- interdire la publicit� pour les 4x4, comme nous l'avions propos� d�j� lors d'un pr�c�dent Conseil de Paris ;
- et, enfin, interdire � terme les v�hicules les plus polluants dans Paris, notamment les 4x4 dans le cadre du plan de d�placement de Paris.
Donc le v?u que nous vous proposerons de voter est le suivant. Nous formulons le v?u que le Pr�fet de police et le Maire de Paris mettent tout en ?uvre dans les meilleurs d�lais pour r�duire l'utilisation des 4x4 � Paris par des mesures imm�diates et par la limitation d'acc�s � Paris des v�hicules les plus polluants dans le cadre du PDP, comme le propose d'ailleurs le Maire adjoint charg� des transports.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame NENNER.
Maintenant, l'avis de l'Ex�cutif sur ce v?u, par M. BAUPIN.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Oui, je voudrais aller dans le sens de Mme NENNER pour dire ce que j'ai d�j� eu l'occasion de dire depuis quelques semaines : que les 4x4 n'ont rien � faire dans les villes.
Cela para�t �vident que ces v�hicules n'ont pas �t� con�us pour cela. Parce qu'ils sont polluants, parce qu'ils sont tr�s consommateurs, parce qu'ils sont dangereux, parce qu'ils consomment beaucoup d'espaces, ces v�hicules ne sont pas faits pour la ville et ce n'est pas leur place.
Vous proposez un certain nombre de pistes � explorer dans l'expos� des motifs du v?u et qui me paraissent en effet des pistes sur lesquelles nous devons travailler, parce qu'il faut trouver des dispositifs qui permettent d'aller dans le sens d'une meilleure r�gulation de l'usage de ces v�hicules.
En ce qui concerne les dispositions que vous pr�conisez dans le v?u lui-m�me, je voudrais vous dire qu'en effet je pense qu'il faut trouver les mesures qui permettent rapidement, dans des journ�es comme celle d'aujourd'hui o� il y a un pic de pollution, d'emp�cher les 4x4 de circuler dans la ville.
Le Gouvernement devrait trouver des dispositions pour permettre de distinguer ces v�hicules et, dans le cadre de la r�glementation que M. LEPELTIER a pr�vu de modifier sur les pics de pollution, que de tels v�hicules soient interdits de circulation.
Par ailleurs, dans le cadre du Plan de d�placement de Paris, nous �tudions des mesures qui permettront d'interdire l'acc�s � la Capitale aux v�hicules les plus polluants. Comme d'autres villes ont commenc� � le mettre en ?uvre, tel que Tokyo, ou comme Londres qui est en train de l'�tudier.
Ces dispositions pourraient prendre place dans le cadre du Plan de d�placement de Paris, comme j'ai pu vous l'indiquer. C'est la raison pour laquelle je suis extr�mement favorable � ce v?u.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix le v?u...
Ah, il y a une explication de vote par M. GOUJON.
M. Philippe GOUJON. - Cela ne me d�range pas du tout de parler des 4x4 mais...
(Intervention inaudible dans l'h�micycle).
Non, non, ce n'est pas dans mon intention. Je n'ai pas de 4x4.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Monsieur GOUJON, vous avez une minute.
Puis, je pense que nous allons nous arr�ter pour d�jeuner parce que je pense que les d�bats s'�ternisent.
Allez-y, vous avez droit � la parole.
M. Philippe GOUJON. - En �coutant M. BAUPIN, je me dis que vraiment... Enfin, M. BAUPIN jette des anath�mes comme cela � la face des Parisiens, � la face du monde : "Pas de 4x4 en ville. La voiture n'est pas adapt�e � la ville".
D'abord, on commence par les 4x4, et ensuite plus de voiture du tout. On a bien compris ce qu'�tait votre position.
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).
Voil�. Et M. GAREL et "Les Verts" approuvent, donc vous �tes contre la voiture dans les villes, totalement.
Vous avez une position quand m�me assez dogmatique. Et j'ai bien compris que "Les Verts"...
Oui, oui, mais enfin, on avait compris. Mais c'est mieux que vous le disiez aussi clairement.
Nous, ce n'est pas tout � fait notre position, m�me si nous souhaitons �videmment une lutte contre la pollution, des restrictions de circulation que nous avons commenc�es d'ailleurs avant 2001.
Je ne vais pas prolonger ce d�bat sur la circulation g�n�rale mais juste sur les 4x4, pour dire que vous stigmatisez l� une cat�gorie de v�hicule : les 4x4. Vous vous attaquez plus � un symbole qu'� la pollution, c'est tr�s clair, parce que d'autres v�hicules polluent largement autant.
D'autre part, la pollution ne s'arr�te pas aux limites de Paris. Je pense que des mesures pourraient plut�t �tre prises dans le cadre du P.D.U. et non pas du P.D.P. qui est trop parisien.
Nous sommes tout � fait, �videmment, en accord sur ces mesures contre la pollution.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Il vous reste une minute, Monsieur GOUJON.
M. Philippe GOUJON. - ... mais pas sur des mesures qui jettent l'anath�me, qui stigmatisent et qui n'ont aucun effet r�el sur la pollution parisienne.
Donc nous, nous sommes pour des mesures s�rieuses de lutte contre la pollution qui ont des vrais effets. Je pense qu'il faut �tablir de vrais crit�res environnementaux, dans le cadre d'une politique r�gionale et ne cr�ant pas de discrimination arbitraire bas�e sur des symboles. Bref, c'est une politique de gadget et une politique dogmatique et d'effet d'annonce que nous rejetons.
Nous voterons �videmment contre.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Bien, Monsieur GOUJON. Vous �tes vraiment un �lu tout terrain.
(Rires dans l'h�micycle).
Un mot pour Denis BAUPIN.
Je rappelle que Mme BERTRAND, dans un d�bat ant�rieur, avait souhait� - ce qui prouve que les points de vue peuvent �tre largement partag�s - que les vignettes ou les frais de stationnement pour les 4x4 soient plus �lev�s.
Monsieur BAUPIN, vous avez la parole, mais tr�s rapidement.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Je suis inquiet en entendant M. GOUJON refuser de prendre en compte des probl�mes d'approvisionnement �nerg�tique, des probl�mes d'effet de serre et des probl�mes de pollution de l'air que posent ces v�hicules.
Lorsque vous �tes dans une pi�ce ferm�e et qu'il y a des gens qui fument, cela pose des probl�mes de sant� publique.
De la m�me fa�on, la pollution de l'air est un probl�me de sant� publique. Et si l'on interdit les cigarettes dans les lieux publics, cela veut dire aussi qu'on interdit les cigares.
D'une certaine fa�on, pour moi, les 4x4 c'est l'�quivalent des cigares par rapport aux voitures. Ce sont des v�hicules qui sont plus caricaturaux encore que les automobiles au regard du fonctionnement de la Ville. Donc, de fait, nous n'avons pas les m�mes valeurs mais, de notre c�t�, nous allons continuer � lutter contre la pollution de l'air.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Les Verts", socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen et communiste).
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Vous irez fumer dehors.
Donc, je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe "Les Verts", avec un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adopt�e. (2004, V. 129).
Nous allons suspendre la s�ance apr�s ce d�bat ap�ritif, et nous reprendrons nos travaux � 14 heures 30.
Nous terminerons les v?ux relatifs � M. Denis BAUPIN.