M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l'examen du projet de d�lib�ration ASES 25 relatif � l'approbation d'une convention d'�quipement avec l'association Marie de Miribel pour la Petite enfance.
La parole est � Mme Dominique BAUD.
Mme Dominique BAUD. - Chers coll�gues, je m'interrogeais simplement sur le terme d'accueil non permanent. En quoi consiste exactement un �tablissement de petite enfance en accueil non permanent ?
M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme TROSTIANSKY.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe. - En fait, le terme non permanent est un terme technique, c'est celui du d�cret du 1er ao�t 2000. Il signifie que les enfants ne sont accueillis qu'en journ�e. Ce terme s'oppose au terme "�tablissement d'accueil permanent", qui concerne les �tablissements qui sont g�r�s par l'aide sociale � l'enfance o� les enfants sont accueillis jour et nuit. Voil� les pr�cisions que je voulais apporter � Mme BAUD.
M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 25.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, ASES 25).